Conseils 1800-50
Un article de GrandTerrier.
Index des sujets abordés lors des Conseils Municipaux de 1800 à 1850| Sommaire : | An 8 à 11 | 1806 à 1810 | 1811 à 1818 | 1821 à 1835 | 1836 à 1840 | 1841 à 1850 | |
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Années Révolutionnaires 8 à 11
1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8 ;
Sujets : Installation de Jean Le Jour comme maire.
Nomination de François Sueur et Jean Paloues comme adjoint et secrétaire.
Maire : Jean Le Jour (de Boden, cultivateur)
2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9 ;
Sujets : Constitution du Conseil le 9 pluviôse an 9 (29 janvier 1801).
Délibération sur les dépenses de l'an 10.
Maire : Jean Le Jour (de Boden, cultivateur)
3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9 ;
Sujets : Revue des rentes et dépenses des fonds communaux de l'an 8.
Utilisation de ses fonds propres par l'agent communal.
Maire : Jean Le Jour (de Boden, cultivateur)
4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10 ;
Sujets : Détail des dépenses communales faites sur les fonds propres par l'agent.
Etablissement d'un local pour la "mairerie".
Maire : Jean Le Jour
5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10 ;
Sujets : Détail des dépenses communales de l'an 9.
Maire : Jean Le Jour
6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11 ;
Sujets : Adoption de la conscription par tirage au sort.
Désignation des deux conscrits de l'an.
Maire : Jean Le Jour
7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11 ;
Sujets : Désignation des deux conscrits de l'an.
Maire : Jean Le Jour
8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11 ;
Sujets : Dépenses de l'an 2.
Maire : Jean Le Jour
9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11 ;
Sujets : Tableau des conscrits de l'an.
Dépenses de logement du curé.
Maire : Jean Le Jour
Années 1806 à 1810
10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806 ;
Sujets : Revue des comptes de l'an II
Maire : Jean Le Jour
11. Suite des délibérations 4 février 1806 ;
Sujets : ?
Maire :
12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806 ;
Sujets : Fin du tableau des dépenses communales.
Acquisition du presbytère.
Rétablissement des droits d'octroi.
Maire : François Caugant
13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé) ;
Sujets : Rétablissement de l'octroi municipal.
Début (rayé) de la séance du 14 mars.
Maire : François Caugant
14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé) ;
Sujets : Suite (rayée) de la séance du 14 mars.
Maire : François Caugant
15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé) ;
Sujets : Fin (rayée) de la séance du 14 mars.
Maire : François Caugant
16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé) ;
Sujets : tarif (rayé) de l'octroi, recopié page 20
Maire : François Caugant
Sujets : Répartition des dépenses communales
Maire : François Caugant
18. Suite de la séance du 15 avril 1807 ;
Sujets : Fin des délibérations.
Réglement pour l'établissement de l'octroi.
Maire : François Caugant
19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric ;
Sujets : Tarif détaillé de l'octroi
Maire : François Caugant
Sujets : ?
Maire :
21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808 ;
Sujets : ?
Maire :
22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808 ;
Sujets : ?
Maire :
23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808 ;
Sujets : ?
Maire :
24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809 ;
Sujets : ?
Maire :
25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809 ;
Sujets : Etat des centimes municipaux de 1808.
Ponction de 200 francs dans le coffre-fort de Kerdévot.
Maire : Salomon Bréhier (de Quimper, avoué)
Sujets : Nouveau résident au manoir de Lezergué
Nomination du conseiller Allain Seznec en remplacement de François Laurent décédé
Maire : Salomon Bréhier (de Quimper, avoué)
27. Séance du 18 janvier 1810 ;
Sujets : Acquisition du presbytère, propriété du maire, par une imposition extraordinaire
Maire :
28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810 ;
Sujets : Acquisition du presbytère
Maire :
29. Suites des délibérations du 10 mai 1810 ;
Sujets : ?
Maire :
30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810 ;
Sujets : ?
Maire :
31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810 ;
Sujets : ?
Maire :
32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810 ;
Sujets : ?
Maire :
Années 1811 à 1818
33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811 ;
Sujets : ?
Maire :
34. Suite des délibérations du 20 mars 1811 ;
Sujets : Elargissement du chemin du Cleuyou et de celui de la Salleverte
Maire : François Salomon Bréhier
35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour ;
Sujets : ?
Maire :
36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811 ;
Sujets : ?
Maire :
37. Suite de séance du 8 mai 1811 ;
Sujets : Elargissement de la route du Cleuyou
Maire : François Salomon Bréhier
38. Suite de séance du 8 mai 1811 ;
Sujets : Vente à la commune de la maison du presbytère appartenant au sieur Brehier pour le logement de leur desservant (Prix de vente : 4000 francs, Délai de paiement de 2 ans)
Maire : François Salomon Bréhier
39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811 ;
Sujets : Acquisition du presbytère
Maire :
40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811 ;
Sujets : ?
Maire :
41. Délibération du 12 mai 1812 ;
Sujets : ?
Maire :
42. Séance du 5 juillet 1812 ;
Sujets : ?
Maire :
43. Séance du 9 novembre 1812 ;
Sujets : ?
Maire :
Sujets : ?
Maire :
Sujets : aucun
Maire : Jérôme Crédou
Sujets : ?
Maire :
Sujets : ?
Maire : Jérôme Crédou
48. Séance du 22 septembre 1814 ;
Sujets : ?
Maire :
49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815 ;
Sujets : ?
Maire :
50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815 ;
Sujets : ?
Maire :
51. Suite de séance du 5 novembre 1815 ;
Sujets : ?
Maire :
Sujets : ?
Maire :
53. Séances du 14 juin 1816, et du 26 janvier 1817 ;
Sujets : Désignation du maire Jerome Crédou et de l'adjoint Jean Riou par le préfet
Maire : Jerôme Crédou
54. Suite de séance du 26 janvier 1817 ;
Sujets : Etat des routes vicinales à réparer : route de Coray
Maire : Jérôme Crédou
55. Séance du 20 février 1817 ;
Sujets : Etat des routes vicinales à réparer : barrière du Cleuyou, Ruillen (terre noire), Kerampensal à Lezergué, Lenhesk, Kroas-Spern ...
Maire : Jérôme Crédou
56. Suite de séance du 20 février 1817, et séance du 21 mars 1817 ;
Sujets : Etat des routes vicinales à réparer
Maire : Jérôme Crédou
57. Séance du 1er avril 1817 ;
Sujets : ?
Maire :
Sujets : ?
Maire :
59. Séance du 5 février 1818 ;
Sujets : ?
Maire :
60. Suite de séance du 5 février 1818 ;
Sujets : ?
Maire :
Années 1821 à 1835
61. Séance du 1er février 1821 ;
Sujets : ?
Maire :
62. Séances du 10 septembre 1821 et du 13 mai 1823 ;
Sujets : ?
Maire :
Sujets : ?
Maire :
64. Délibérations du 14 octobre 1824, du 10 ?? 1826, et du 5 février 1826 ;
Sujets : ?
Maire :
65. Autres délibérations du 5 février 1826 ;
Sujets : ?
Maire :
66. Séances du 14 mai 1826, et séance du 13 mai 1827 ;
Sujets : ?
Maire :
67. Séance du 9 septembre 1827 ;
Sujets : ?
Maire :
68. Séances du 11 mai 1828 et 8 septembre 1828 ;
Sujets : ?
Maire :
69. Fin de séance du 8 septembre 1828, séances du 10 mai 1829 et 6 septembre 1829 ;
Sujets : ...
Estimation des longueurs et largeur des routes vicinales
Maire : René Laurent
70. Fin de séance du 6 septembre 1829, séance du 15 novembre 1829 ;
Sujets : Largeur des routes (suite)
...
Maire : René Laurent
71. Fin de séance du 15 novembre 1829, séances du 9 mai 1830 et 19 septembre 1830 ;
Sujets : Serment à charte de 1830 et Louis-Philippe
Maire : René Laurent (de Squividan, cultivateur)
72. Délibération du 19 septembre 1830, séance du 8 novembre 1830 ;
Sujets : Serment à charte de 1830 et Louis-Philippe
Maire : René Laurent (de Squividan, cultivateur)
73. Fin de séance du 8 novembre 1830, séances du 23 mars 1831 et 15 mai 1831 ;
Sujets : ?
Maire :
74. Délibération du 21 août 1831 ;
Sujets : ?
Maire :
75. Délibération du 20 novembre 1831, procès-verbal du 27 novembre 1831 ;
Sujets : Proposition de logement à Lezergé pour l'instituteur
Maire : René Laurent
76. Fin de procès-verbal du 27 novembre 1831 ;
Sujets : résultats des élections municipales de 1831
Maire :
77. Séance du 26 décembre 1831 ;
Sujets : ?
Maire :
78. Séance et délibération du 26 février 1832 ;
Sujets : nomination de Nicolas Le Marié comme maire
Maire : Nicolas Le Marié
79. Délibération du 8 avril 1832 et 20 mai 1832 ;
Sujets : Octroi de 30 francs à l'instituteur
Maire : Nicolas Le Marié
Sujets : ?
Maire :
81. Délibérations du 8 juillet 1832 et 1er janvier 1833 ;
Sujets : ?
Maire :
82. Fin de délibération du 1er janvier 1833, séance du 27 janvier 1833 ;
Sujets : nomination de René Laurent comme maire, et d'Hervé Lozac'h comme adjoint
Maire : René Laurent
83. Fin de séance du 27 janvier 1833, séance du 10 mars 1833 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
84. Séances du 4 mai, 1er et 15 septembre 1833 ;
Sujets : Vérification des comptes du receveur,
Avis négatif sur l'instruction primaire, le Bourg étant excentré
Résidence du percepteur à Quimper
Maire : René Laurent
Sujets : approbation des comptes de 1833,
dépenses de l'école primaire
Maire : René Laurent
86. Séance du 18 mai 1834, classement des chemins vicinaux ;
Sujets : chemins vicinaux
Maire : René Laurent
87. Séance du 26 septembre 1834 ;
Sujets : ?
Maire :
88. Séance du 26 décembre 1834 ;
Sujets : ?
Maire :
89. Séance du 18 janvier 1835 ;
Sujets : ?
Maire :
Années 1836 à 1840
90. Séance du 1er janvier 1836 ;
Sujets : Journées de travail pour l'entretien des chemins vicinaux
Maire : René Laurent
91. Séances du 13 mars et du 17 mai 1836 ;
Sujets : Devis de répararation du chemin vicinal de Coray
Devis de répararation du chemin vicinal de Langolen
Maire : René Laurent
92. Suite de séance du 17 mai 1836 ;
Sujets : Devis de réparation du clocher de l'église
Maire : René Laurent
93. Fin de séance du 17 mai 1836 ;
Sujets : Devis de réparation du clocher de l'église
Maire : René Laurent
94. Séance du 19 juin 1836, chemin de grande communication ;
Sujets : Réparation des chemins vicinaux de Coray et de Langolen
Maire : René Laurent
95. Fin de séance du 19 juin 1836, séance du 8 janvier 1837 ;
Sujets : Réparation des chemins vicinaux de Coray et de Langolen
Devis de réparation du clocher de l'église
Maire : René Laurent
96. Fin de séance du 8 janvier 1837 ;
Sujets : Devis de réparation du clocher de l'église
Maire : René Laurent
97. Séances du 8 et 26 janvier 1837, 12 mars 1837 ;
Sujets : Constitution d'une commission de reconnaissance des chemins publics
Réparation du clocher de l'église paroissiale
Maire : René Laurent
98. Suite de séance du 12 mars 1837 ;
Sujets : Réparation du clocher de l'église paroissiale
Maire : René Laurent
99. Fin de séance du 12 mars 1837, sessions du 14 mai 1837 ;
Sujets : Réparation du clocher de l'église paroissiale
Maire : René Laurent
100. Session du 14 mai 1837, séance du 3 septembre 1837 ;
Sujets : Vérification du budget de 1836
Commission de classement des chemins vicinaux
Maire : René Laurent
101. Fin de séance du 3 septembre 1837, séance du 17 septembre 1837 ;
Sujets : Installation du maire
Maire : René Laurent
102. Séances du 5 novembre 1837 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
103. Séance du 26 novembre 1837 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
104. Fin du séance et délibération du 26 novembre 1837 ;
Sujets : Délibération sur les taxes d'octroi.
Maire : René Laurent
105. Fin de délibération du 26 novembre 1837 ;
Sujets : Délibération et tarif de l'octroi
Maire : René Laurent
106. Séance du 15 mai 1838 et délibération du 20 mai 1838 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
Sujets : ?
Maire : René Laurent
108. Suite de séance du 18 juin 1838 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
109. Suite de séance du 18 juin 1838 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
110. Fin de séance du 18 juin 1838 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
111. Séances du 14 avril 1839 et 9 mai 1839 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
112. Séance du 20 octobre 1839 ;
Sujets : Validation du tracé du chemin du Bourg à Briec
Maire : René Laurent
113. Délibération du 20 octobre 1839 ;
Sujets : Projet de déplacement du cimetière.
Argumentation suite au refus de l'établissement des droits d'octroi.
Maire : René Laurent
114. Fin de délibération du 20 octobre 1839, séance du 24 novembre 1839 ;
Sujets : L'octroi et la diminution du nombre de débits de boissons.
Trace du chemin du Bourg à Briec
Maire : René Laurent
115. Fin de séance du 24 novembre 1839 ;
Sujets : Paiement pour l'entretien de l'hospice des aliénés
Maire : René Laurent
116. Extrait du registre de la préfecture du finistère du 20 décembre 1839 ;
Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
Maire : René Laurent
117. Séance du 23 février 1840 ;
Sujets : Achat de terrain sur chemin du moulin à papier
Maire : René Laurent
118. Séances du 22 mars 1840 et 12 avril 1840 ;
Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier,
Projet de construction de maison d'école.
Maire : René Laurent
119. Suite de séances du 12 avril 1840 ;
Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
Maire : René Laurent
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
121. Suite de séance du 10 mai 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
122. Fin de séance du 10 mai 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
123. Délibération du 9 août 1840 ;
Sujets : Résultats des élections du 9 août 1840
Maire : René Laurent
124. Fin de délibération du 9 août 1840, résultat des élections municipales ;
Sujets : Résultats des élections du 9 août 1840
Maire : René Laurent
Sujets : Délibérations relatives au projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
126. Suite de séance du 9 août 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
127. Suite de séance du 9 août 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
128. Suite de séance du 9 août 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
129. Suite de séance du 9 août 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
130. Fin de séance du 9 août 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
131. Observations suite à séance du 9 août 1840 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
132. Séances du 18 octobre 1840 ;
Sujets : Installation du maire ;
Refus de réunion des écoles primaires de Kerfeunteun et Ergué-Armel
Maire : René Laurent
Années 1841 à 1850
133. Séances du 9 mai 1841, 22 août 1841, 6 février 1842 ;
Sujets : Budget de 1942
Maire : René Laurent
134. Suite de séance du 6 février 1842 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
135. Suite de séance du 6 février 1842 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
136. Fin de séance du 6 février 1842, séance du 20 février 1842 ;
Sujets : Projet de transfert du Bourg à Lestonan
Maire : René Laurent
137. Fin de séance du 20 février 1842, séance du 22 mars 1842 ;
Sujets : Entretien de la route de Carhaix
Maire : René Laurent
138. Séances du 1er janvier 1843 et 12 mars 1843 ;
Sujets : Traitement d'un cantonnier cantonnal
Maire : René Laurent
139. Séance du 14 mai 1843, élections du 6 août 1843 ;
Sujets : Résultats des élections du 2 juillet 1843
Maire : René Laurent
140. Suite des élections du 6 août 1843 ;
Sujets : Résultats des élections du 2 juillet 1843
Maire : René Laurent
141. Séance du 29 octobre 1843, procès-verbal du 29 octobre 1843 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
142. Fin de procès-verbal du 29 octobre 1843 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
143. Séances du 5 novembre 1843, 24 mars 1844, 12 mai 1844 et 7 juillet 1844 ;
Sujets : Projet de déplacement de la chapelle de St-André
Maire : René Laurent
144. Fin de séance du 7 juillet 1844 ;
Sujets : Projet de déplacement de la chapelle de St-André
Maire : René Laurent
145. Séances du 1er septembre 1844, 11 mai 1845 et 15 juin 1845 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
146. Fin de séance du 15 juin 1845, délibération du 2 novembre 1845 ;
Sujets : Guérison d'une mendiante
Maire : René Laurent
147. Séances du 16 novembre 1845 et 10 mai 1846 ;
Sujets : Guérison d'une mendiante
Maire : René Laurent
148. Délibération du 16 août 1846 ;
Sujets : ?
Maire : René Laurent
149. Fin de délibération du 16 août 1846, résultat des élections, session du 15 novembre 1846 ;
Sujets : Nomination du maire Pierre Nédélec
Maire : René Laurent, puis Pierre Nédélec
150. Fin de session du 15 novembre 1846, délibération du 22 novembre 1846 ;
Sujets : Nomination de l'adjoint Pétillon
Maire : Pierre Nédelec
151. Fin de délibération du 22 novembre 1846 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
152. Séance du 27 décembre 1846 ;
Sujets : Les pauvres pour l'entretien des chemins vicinaux ou employés dans les fermes
Maire : Pierre Nédélec
153. Fin de séance du 27 décembre 1846, séance du 10 janvier 1847 ;
Sujets : Les pauvres au service de l'entretien chemins vicinaux
Maire : Pierre Nédélec
154. Séance du 18 avril 1847 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
Sujets : aucun
Maire : Pierre Nédélec
Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
Maire : Pierre Nédélec
157. Suite de séance du 2 mai 1847 ;
Sujets : Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
Maire : Pierre Nédélec
158. Fin de séance du 2 mai 1847, délibérations du 2 mai 1847 et 26 juin 1847 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
159. Séance du 31 octobre 1847 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
160. Suite de séance du 31 octobre 1847 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
161. Suite de séance du 31 octobre 1847 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
162. Suite de séance du 31 octobre 1847 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
163. Fin de séance du 31 octobre 1847, séance du 11 novembre 1847 ;
Sujets : Liste des conseillers ;
Projet de maison d'école
Maire : Pierre Nédélec
164. Suite de séance du 11 novembre 1847 ;
Sujets : Projet de maison d'école
Maire : Pierre Nédélec
165. Suite de séance du 11 novembre 1847 ;
Sujets : Projet de maison d'école
Maire : Pierre Nédélec
166. Fin de séance du 11 novembre 1847, délibération du 27 février 1848 ;
Sujets : Chemins vicinaux
Maire : Pierre Nédélec
167. Suite de délibération du 27 février 1848 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
168. Suite de délibération du 27 février 1848 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
169. Fin de délibération du 27 février 1848, autre délibération du 27 février 1848 ;
Sujets : maison d'école
Maire : Pierre Nédélec
170. Fin d'autre délibération du 27 février 1848, séance du 12 mars 1848 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
173. Procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
Sujets : Projet de maison d'école
Maire : Pierre Nédélec
176. Fin de séance de fin 1848, séance de mai 1849, séance du 27 mai 1849 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
177. Fin de séance du 27 mai 1849, procès verbal du 3 juin 1849 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
178. Fin de procès verbal du 3 juin 1849, séance du 3 juin 1849 ;
Sujets : Projet de maison d'école
Maire : Pierre Nédélec
179. Deux annotations rayées et arrêté du registre le 21 juin 1849 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
180. Confirmations de capitaine, lieutenants et sergents ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec
181. Délibération du 15 mai 1850 ;
Sujets : ?
Maire : Pierre Nédélec