34. Suite des délibérations du 20 mars 1811

Sous les dates du 9, 15 novembre, 19 décembre 1810 et 22 janv 1811

Considérant qu'il est urgent et même indispensable d'ouvrir deux communications en élargissant complètement deux chemins connus sous la dénomination de chemin noir du Cleuyou [1] et de chemin couvert de la Salle Verte.

Considérant que ces chemins offrent un passage très resserré d'ailleurs extrêmement difficile et même dangereux et en ce moment impraticable pour les voyageurs.

Arrête

1°. Les deux sections les plus voisines des travaux fourniront journellement trente hommes dont dix seront occupés à l'extraction des pierres et vingt à l'élargissement des chemins plus haut désignés.

2°. Les travaux commenceront le 25 du mois et auront lieu les lundi, mardi, jeudi et vendredi de chaque semaine.

3°. Les deux premières sections qui auront été occupées aux travaux pendant la première semaine seront remplacées par deux autres sections et ainsi successivement jusqu'à ce que les dix sections aient fourni leur contingent.

4°. Il sera nommé un commissaire par section spécialement chargé de désigner quinze hommes pour les travaux. Il fournira une liste qu'il remettra au sieur Caugant adjoint qui sera tenu de la proclamer chaque dimanche à l'issue de la messe matine.

5°. Tout particulier pourra se faire remplacer ou payer la taxe d'entretien qui demeure fixé par jour et par h. à 1 f 25 c qu'il sera tenu de verser sur le champ à la caisse du sieur Lalour percepteur de la commune.

6°. Tout propriétaire, résidant ou non dans la commune, est tenu de subvenir à la taxe d'entretien et ne peut ni ne doit se refuser à fournir le nombre d'hommes qu'on lui demandera ou à payer sa taxe à raison d'un franc vingt cinq c. par jour et par homme à la première réquisition qui lui en sera faite par le maire.

Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric

Date de création : janvier 2007    Dernière modification : 17.04.2011    Avancement : [Développé]