9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11 - GrandTerrier

9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11

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Document d'archives : Vignette ci-contre à gauche.


Mandature : Jean Le Jour


Ordre du jour :

  • Tableau des conscrits de l'an.
  • Dépenses de logement du curé.


 

[modifier] Transcription

Du 25 pluviose an 11

Les membres composants le conseil municipal d'Ergué gabéric en vertu de la lettre du préfet du 18 de ce mois à l'effet de former le tableau des conscrits de l'an 11. Les ayant tous assemblés au chef-lieu de la commune, les avons (...) et en avons dressé deux tableaux dont l'un restera déposé aux archives de la municipalité et l'autre adressé au (...) préfet.

Les membres du conseil municipal
Allain Le Nair

(...)


Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric

Date de création : janvier 2007    Dernière modification : 22.05.2011    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]

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