1800-1850, délibérations du conseil municipal
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Sommaire |
Sont ici rassemblées l'ensemble des délibérations des conseils municipaux d'Ergué-Gabéric entre le 23 prairial de l'an VIII (12 juin 1800) et le 15 mai 1850. La transcription de ces 181 feuillets est en cours. On peut aussi consulter les articles sur les maires de l'époque.
[modifier] 1 Copies et transcriptions
[modifier] 1.1 Années 8 à 11
- 1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8 => Nomination de Jean Le Jour comme maire
- 2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9 => Constitution du Conseil, dépenses de l'an 10
- 3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9 => Dépenses de l'an 10
- 4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10 => Dépenses de l'an 10
- 5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10
- 6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11 => Adoption de la conscription par tirage au sort
- 7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11
- 8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11
- 9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11
[modifier] 1.2 Années 1806 à 1810
- 10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806
- 11. Suite des délibérations 4 février 1806
- 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806
- 13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé)
- 14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé)
- 15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé)
- 16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé)
- 17. Séance du 15 avril 1807
- 18. Suite de la séance du 15 avril 1807
- 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric
- 20. Séance du 15 mai 1807
- 21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808
- 22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808
- 23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808
- 24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809
- 25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809
- 26. Suite des délibérations du 24 septembre 1809, et délibération du 4 octobre 1809 et du 18 janvier 1810 => Nouveau résident au manoir de Lezergué
- 27. Séance du 18 janvier 1810
- 28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810
- 29. Suites des délibérations du 10 mai 1810
- 30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810
- 31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810
- 32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810
[modifier] 1.3 Années 1811 à 1818
- 33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811
- 34. Suite des délibérations du 20 mars 1811
- 35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour
- 36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811
- 37. Suite de séance du 8 mai 1811
- 38. Suite de séance du 8 mai 1811
- 39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811
- 40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811
- 41. Délibération du 12 mai 1812
- 42. Séance du 5 juillet 1812
- 43. Séance du 9 novembre 1812
- 44. Séance du 5 mai 1813
- 45. Feuillet vierge
- 46. Séance du 22 juin 1813
- 47. Séance du 1er juin 1814
- 48. Séance du 22 septembre 1814
- 49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815
- 50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815
- 51. Suite de séance du 5 novembre 1815
- 52. Séance du 10 mai 1816
- 53. Séances du 14 juin 1816, et du 26 janvier 1817
- 54. Suite de séance du 26 janvier 1817
- 55. Séance du 20 février 1817
- 56. Suite de séance du 20 février 1817, et séance du 21 mars 1817
- 57. Séance du 1er avril 1817
- 58. Séance du 10 mai 1817
- 59. Séance du 5 février 1818
- 60. Suite de séance du 5 février 1818
[modifier] 1.4 Années 1821 à 1835
- 61. Séance du 1er février 1821
- 62. Séances du 10 septembre 1821 et du 13 mai 1823
- 63. Fin de séance du 13 mai 1823, délibérations du 26 octobre 1823, 11 février 1824 et 8 décembre 1824 (rayé) : déclarations de deux femmes enceintes
- 64. Délibérations du 14 octobre 1824, du 10 ?? 1826, et du 5 février 1826 : nomination de René Laurent comme maire
- 65. Autres délibérations du 5 février 1826 : nomination de conseillers municipaux
- 66. Séances du 14 mai 1826, et séance du 13 mai 1827
- 67. Séance du 9 septembre 1827
- 68. Séances du 11 mai 1828 et 8 septembre 1828
- 69. Fin de séance du 8 septembre 1828, séances du 10 mai 1829 et 6 septembre 1829
- 70. Fin de séance du 6 septembre 1829, séance du 15 novembre 1829
- 71. Fin de séance du 15 novembre 1829, séances du 9 mai 1830 et 19 septembre 1830
- 72. Délibération du 19 septembre 1830, séance du 8 novembre 1830
- 73. Fin de séance du 8 novembre 1830, séances du 23 mars 1831 et 15 mai 1831
- 74. Délibération du 21 août 1831
- 75. Délibération du 20 novembre 1831, procès-verbal du 27 novembre 1831
- 76. Fin de procès-verbal du 27 novembre 1831 : résultats des élections municipales de 1831
- 77. Séance du 26 décembre 1831
- 78. Séance et délibération du 26 février 1832 : nomination de Nicolas Le Marié comme maire
- 79. Délibération du 8 avril 1832 et 20 mai 1832
- 80. Séance du 20 mai 1832
- 81. Délibérations du 8 juillet 1832 et 1er janvier 1833
- 82. Fin de délibération du 1er janvier 1833, séance du 27 janvier 1833 : nomination de René Laurent comme maire, et d'Hervé Lozac'h comme adjoint
- 83. Fin de séance du 27 janvier 1833, séance du 10 mars 1833
- 84. Fin de séance du 10 mars 1833, séances du 1er et 15 septembre 1833
- 85. Séance du 18 mai 1834
- 86. Séance du 18 mai 1834, classement des chemins vicinaux
- 87. Séance du 26 septembre 1834
- 88. Séance du 26 décembre 1834
- 89. Séance du 18 janvier 1835
[modifier] 1.5 Années 1836 à 1840
- 90. Séance du 1er janvier 1836 => Journées de travail pour l'entretien des chemins vicinaux
- 91. Séances du 13 mars et du 17 mai 1836 => Entretien des chemins vicinaux de Coray et de Langolen, réparation du clocher de l'église paroissiale
- 92. Suite de séance du 17 mai 1836 => Réparation du clocher de l'église paroissiale
- 93. Fin de séance du 17 mai 1836 => Réparation du clocher de l'église paroissiale
- 94. Séance du 19 juin 1836, chemin de grande communication => Statut et entretien du chemins de Coray
- 95. Fin de séance du 19 juin 1836, séance du 8 janvier 1837 => Statut et entretien du chemins de Coray, réparation du clocher de l'église paroissiale
- 96. Fin de séance du 8 janvier 1837 => Réparation du clocher de l'église paroissiale
- 97. Séances du 8 et 26 janvier 1837, 12 mars 1837 => Constitution d'une commission de reconnaissance des chemins publics, réparation du clocher de l'église paroissiale
- 98. Suite de séance du 12 mars 1837 => Réparation du clocher de l'église paroissiale
- 99. Fin de séance du 12 mars 1837, sessions du 14 mai 1837 => Réparation du clocher de l'église paroissiale
- 100. Session du 14 mai 1837, séance du 3 septembre 1837
- 101. Fin de séance du 3 septembre 1837, séance du 17 septembre 1837
- 102. Séances du 5 novembre 1837
- 103. Séance du 26 novembre 1837
- 104. Fin du séance et délibération du 26 novembre 1837
- 105. Fin de délibération du 26 novembre 1837
- 106. Séance du 15 mai 1838 et délibération du 20 mai 1838
- 107. Séance du 18 juin 1838
- 108. Suite de séance du 18 juin 1838
- 109. Suite de séance du 18 juin 1838
- 110. Fin de séance du 18 juin 1838
- 111. Séances du 14 avril 1839 et 9 mai 1839
- 112. Séance du 20 octobre 1839 => Validation du tracé du chemin du Bourg à Briec
- 113. Délibération du 20 octobre 1839 => Projet de déplacement du cimetière
- 114. Fin de délibération du 20 octobre 1839, séance du 24 novembre 1839 => Projet de déplacement du cimetière, réduction du nombre de débits de boissons, chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
- 115. Fin de séance du 24 novembre 1839 => Refus de paiement de nourriture et d'entretien d'un aliéné
- 116. Extrait du registre de la préfecture du finistère du 20 décembre 1839 => chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
- 117. Séance du 23 février 1840 => Achat de terrain sur chemin du moulin à papier
- 118. Séances du 22 mars 1840 et 12 avril 1840 => Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier, projet de construction de maison d'école
- 119. Suite de séances du 12 avril 1840 => Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
- 120. Séance du 10 mai 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 121. Suite de séance du 10 mai 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 122. Fin de séance du 10 mai 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 123. Délibération du 9 août 1840 => Résultats des élections du 9 août 1840
- 125. Séance du 9 août 1840 => Délibérations relatives au projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 126. Suite de séance du 9 août 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 127. Suite de séance du 9 août 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 128. Suite de séance du 9 août 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 129. Suite de séance du 9 août 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 130. Fin de séance du 9 août 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 131. Observations suite à séance du 9 août 1840 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 132. Séances du 18 octobre 1840
[modifier] 1.6 Années 1841 à 1850
- 133. Séances du 9 mai 1841, 22 août 1841, 6 février 1842 => Budget de 1942
- 134. Suite de séance du 6 février 1842 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 135. Suite de séance du 6 février 1842 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 136. Fin de séance du 6 février 1842, séance du 20 février 1842 => Projet de transfert du Bourg à Lestonan
- 137. Fin de séance du 20 février 1842, séance du 22 mars 1842 => Entretien de la route de Carhaix
- 138. Séances du 1er janvier 1843 et 12 mars 1843 => Traitement d'un cantonnier cantonnal
- 139. Séance du 14 mai 1843, élections du 6 août 1843 => Résultats des élections du 2 juillet 1843
- 140. Suite des élections du 6 août 1843 => Résultats des élections du 2 juillet 1843
- 141. Séance du 29 octobre 1843, procès-verbal du 29 octobre 1843
- 142. Fin de procès-verbal du 29 octobre 1843
- 143. Séances du 5 novembre 1843, 24 mars 1844, 12 mai 1844 et 7 juillet 1844 => Projet de déplacement de la chapelle de St-André
- 144. Fin de séance du 7 juillet 1844 => Projet de déplacement de la chapelle de St-André
- 145. Séances du 1er septembre 1844, 11 mai 1845 et 15 juin 1845
- 146. Fin de séances 15 juin 1845, délibération du 2 novembre 1845 => Guérison d'une mendiante
- 147. Séances du 16 novembre 1845 et 10 mai 1846
- 148. Délibération du 16 août 1846
- 149. Fin de délibération du 16 août 1846, résultat des élections, session du 15 novembre 1846
- 150. Fin de session du 15 novembre 1846, délibération du 22 novembre 1846
- 151. Fin de délibération du 22 novembre 1846
- 152. Séance du 27 décembre 1846 => Les pauvres au service de l'entretien chemins vicinaux
- 153. Fin de séance du 27 décembre 1846, séance du 10 janvier 1847 => Les pauvres au service de l'entretien chemins vicinaux
- 154. Séance du 18 avril 1847
- 155. Feuillet vierge
- 156. Séance du 2 mai 1847 => Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
- 157. Suite de séance du 2 mai 1847 => Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier
- 158. Fin de séance du 2 mai 1847, délibérations du 2 mai 1847 et 26 juin 1847
- 159. Séance du 31 octobre 1847
- 160. Suite de séance du 31 octobre 1847
- 161. Suite de séance du 31 octobre 1847
- 162. Suite de séance du 31 octobre 1847
- 163. Fin de séance du 31 octobre 1847, séance du 11 novembre 1847
- 164. Suite de séance du 11 novembre 1847
- 165. Suite de séance du 11 novembre 1847
- 166. Fin de séance du 11 novembre 1847, délibération du 27 février 1848
- 167. Suite de délibération du 27 février 1848
- 168. Suite de délibération du 27 février 1848
- 169. Fin de délibération du 27 février 1848, autre délibération du 27 février 1848
- 170. Fin d'autre délibération du 27 février 1848, séance du 12 mars 1848
- 171. Fin de séance du 12 mars 1848, séance du 11 juin 1848, procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848 (rayé)
- 172. Suite de procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire du 8 août 1848 (rayé)
- 173. Procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848
- 174. Suite du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848
- 175. Fin du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848, séance du 6 octobre 1848, séance de fin 1848 => Projet de maison d'école
- 176. Fin de séance de fin 1848, séance de mai 1849, séance du 27 mai 1849
- 177. Fin de séance du 27 mai 1849, procès verbal du 3 juin 1849
- 178. Fin de procès verbal du 3 juin 1849, séance du 3 juin 1849 => Projet de maison d'école
- 179. Deux annotations rayées et arrêté du registre le 21 juin 1849
- 180. Confirmations de capitaine, lieutenants et sergents
- 181. Délibération du 15 mai 1850
Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric Date de création : janvier 2007 Dernière modification : 8.11.2008 Avancement : [Développé] |