Mémoire moevius ayant une terre et moulin en la paroisse d'Ergué et voulant augmenter son fief moulin, s'est fait subroger par afféagistes du Roy dans l'endroits de moutte et suite et vers les vassaux sujets au moulin du Roy tant proches qu'arrière moutaux [1]
et voulant profiter de l'effet du continu d'afféagement et subrogation cy d'elles cela donne lieu à des contestations entre ledit moevius et ... qui a trois terres dans la même paroisse d'Ergué.
L'une de ces terres est nommée Lezergué, l'autre Kernaon, et ma troisieme est le manoir de Kerfort.
On va suivre un ... de titres de ... pour chacune des dites terres.
1° On voit un aveu du 16 janvier 1647 fourny au domaine du Roy par le sieur Autret lors seigneur de Lezergué, il est porté qu'il suivait l'aveu des terres et
(page 2) seigneurie de Lezergué et domaine rente, chefferente [3]
, fieff et tous droits seigneuriaux après avoir deborné le manoir seigneurial et maisons nobles de Lezergué, ou y détaille tous les villages, terres à domaine congéable et dans la plus grande partie il est porté obeissance à cour et moulin et l'on fait un article en ces terres.
- Les moulins à eaux et la seigneurie de Lezergué que l'on fait rétablir proche du manoir.
Ensuite il est porté
- La ligence
[8]
et tous devoirs seigneuriaux sur le village de Mellenec tenue sous la seigneurie de Lezergué à cheffrente [3]
ou rente féodale d'une ... obéissance à cour et à moulin.
Plus la ligence et obéissance avec tous devoirs seigneuriaux et ... cheffrente [3]
, ou rentes féodales sur deux tenues, et convenant au village de Squividan.
Voilà les deux articles de cheffrente [3]
(page 3) ensuite il est dit que les domainiers sont tenus d'obéir à la cour dudit seigneur comme ses justifiables et de moudre à son moulin et qu'à cause de la seigneurie de Lezergué ledit sieur Autret et à haute, basse et moyenne justice et droit d'établir officiers pour rendre justice à ses ... et sujets tant convenanciers que féodaux.
Cet aveu a été reçû à la chambre des comptes par arrêt du 30 novembre 1655 à l'égard de la terre de Kernaou ou on voit un aveu du 13 septembre 1670 fourny au Roy par dame Marguerite Autret veuve du précédant qui porte.
- Le manoir et maison seigneuriale de Kernaou consistant en
- Le moulin à eau de la seigneurie
Et puis tout de suite on dénomme les villages qui dépendent de la dite terre de Kernaou pour payer les rentes y marquées, corvées et obéissances ou .. de suite de moulin lors de la réformation [9]
du domaine en
(page 4)1682 le sieur de la Coudraye chef et ... des terres de Lezergué et Kernaou ... et elévation à la réformation [9]
le 18 mars 1682 par laquelle il comptoit d'abord
- Le manoir de Lezergué et dépendances
- Le manoir de Kernaou
- Le moulin et la dite maison de Kernaou
Et puis on adjoutte
- Enfuient les rentes dépendantes tant en fieff qu'en domaine des seigneuries de Lezergué et Kernaou.
Ensuite on dénombre les terres tenues à domaine congéable et sur la pluspart des villages on marque
- La suite de cour et de moulin
On y comptoit aussy
- La ligence sur le lieux du Melennec au proche fieff de la seigneurie de Lezergué et celles ... tenues au Squividan et une autre terre au village de Poulduic.
Et on fait mention d'une autre tenue
(page 5) au Squividant tenue à titre de cencie sur le seigneur de Lezergué et à la fin on comptoit
- Le moulin de Kerfrès ... en ruine et un autre moulin appelé le moulin de Lezergué autrement de Pont-ar-marhar.
Il y est marqué les hommes ... tenus d'obéir à la cour du seigneur comme ses justiciables et de moudre à son moulin et dit qu'à cause de la dite terre de Lezergué il a droit en procession de haute, basse et moyenne justice.
Par la ses ... de la réformation [9]
recüe en conséquence il est dit que les déclarations dudit ... sont recües à la charge de réunir et relever du Roy les dits manoirs de Lezergué et Kernaou noblement et aux charges et devoirs y portés et de payer sur le village de Bosesuic deux deniers monnoye [10]
et sur le village de Pouleduic aussy deux deniers monnoye [10]
de cheffrente [3]
et le dit sr ... déboutté d'endroit de haute, moyenne et basse justice avec deffense de s'en servir, et pour la ...tion d'ycelle
(page 6) il est condemné en 400 livres d'amande et pareillement déboutté du droit de coutume et ... les dites déclarations recües pour .. les registres desdits domaines à ... pour avoir recours lorsqu'il en sera rescu
La dite sentence de la réformation [9]
est du 9 septembre 1682.
En 1733 le seigneur actuel de Lezergué a fournie encore aveu [5]
au Roy à la Chambre des comptes à cause du joyeux avènement où il emploit la même chose que ... ancienne élévation à l'exception du droit de juridiction.
Il faut observer que dans le dit aveu [5]
on emploit sept villages et que l'on y remarque à chacun qu'ils sont chargés d'acquittement cheffrente à la seigneurie de Kergonan, cette seigneurie de Kergonan de ... de ce nom qui est dans la même paroisse d'Ergué et dont le signeur ne puvait pas prétendre fieff ny mouvance.
Voilà ce que regarde les ... seigneuries
(page 7) de Lezergué et Kernaou.
On passe à ce qui regarde la seigneurie de Kerfort.
Il y a dabord un aveu du 22 aoust 1684 qui porte le manoir de Kerfort ...
Le moulin à eau de la dite maison de Kerfort et puis on dénombre plusieurs villages à domaine congéable sans qu'il soit parlé de suite de moulin.
Il est ensuite adjoutté
- cheffrentes
[3]
dües à la dite seigneurie de Kerfort.
- sur un étage au village de Kerhuel huits sols de cheffrente
[3]
- plus sur le village du Melennec douze sols de cheffrente
[3]
- sur le village de Lestonan quatre sols monnoye
[10]
Cet aveu a été suivi du premier arrêt de la chambre des comptes de 1689 qui renvoit pour être publié et ensuite un arrêt de réception à la chambre du 13 février 1690.
Autre aveu fourni en 1730 à la chambre des comptes en la même forme que le
(page 8) précédante et recue par arrêt de 1733.
On ne voit pas de sentence de réformation [9]
pour la terre de Kerfort ce qui surprend.
On est encore surpris que dans l'aveu [5]
de Kerfort de 1687 on emploit cheffrente [3]
sur le village de Melennec, et cependant cette même mouvance se trouve employée dans les aveux [5]
pour Lezergué quoyque ces deux terres aujourdhuy réunies en moins appartinssent lors à deux propriétaires différents.
On doit encore icy observer que le seigneur de Kerfort ... les lieux d'élévation au domaine ... à l'aveu [5]
de 1687 et pour lesquelles déclarations les domaniers se .. à la suite du moulin de Kerfort.
Tel est l'état des titres de titius et par lesquels il prétend
1° que la terre de Lezergué ayant trois ou quatre articles de ligence [8]
et cheffrente [3]
il faut en conclure que cette terre a principe de fieff, et que par conséquent en assufageant le droit de suite de moulin comme féodal on ne peut pas le luy disputer, ny sur ses vassaux à fiefs
(page 9) ny sur ses domainiers suivant l'usement et quoy que le moulin de Lezergué ne suffise plus qu'il suffiroit qu'il ayt un moulin sur la banlieüe quoyque dans un autre fieff.
2° qu'il en est de même pour la terre de Kerfort qui a aussy des articles de cheffrente [3]
et a un moulin existant dépendant de la terre de Kerfort pour laquelle il est inféodé d'un moulin et que plusieurs de les domainiers par leurs déclarations se sont fournis à suivre sur moulin de Kerfort,
qu'il en est de même de la terre de Kernaou qui a aussy moulin et quoyqu'il ne soit pas porté qu'il a droit de suite de moulin vers ses domainiers, il suffit qu'il soit inféodé du moulin sans avoir aucune mouvance dépendante de Kernaou
Que par la déclaration lors de la réformation [9]
... par des villages mentionnés pour Lezergué, il est porté suite de cour et de moulin et que par la sentence de la réformation [9]
en débouttant du droit de ... haute basse et moyenne ... recüe la dite déclaration ce qui confirme le droit de suite de moulin comme par une inféodation du Roy de ce droit contre cequelle l'afféagiste des moutaux [1]
du Roy proches et arrières ne peut relancer,
Moevius de... répond