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Correspondances dans les textes
- 1802-1807 Le domaine gabéricois de l'Ordre national de la Légion d'honneur (24 226 octets)
Catégorisation : Biens Nationaux - Documents
101: ...recy de chaque année à la déduction du 5e pour contributions. Evalué année commune . . . 156.45
103: ...cis de chaque année à la déduction de 5e pour contributions. Evalué année commune . . . 15.50
105: ...ecis de chaque année à la déduction du 5e pour contributions. Evalué année commune . . . 75.60
107: ...chaque année à la déduction du cinquième pour contributions. Evalué année commune . . . 59.30
109: ...cis de chaque année à la déduction du 5e pour contributions. Evalué année commune . . . 96.34 - Disparition de Norbert - archive Norbert Bernard 2005 (38 115 octets)
Catégorisation : JMD
50: ...aine|article de la semaine]] et toutes tes autres contributions, merci. </br>À ta famille, à Anne, courage. </b...
70: ...s été vraiment en contact ni direct ni pour des contributions, mais c'est toujours la douleur de ce qui est pr...
76: ...élébile en apportant un nombre considérable de contributions, c'est à l'esprit encyclopédique que tu fais d...
79: ... repasser dessus, les corriger, les arranger, tes contributions sont autant des briques qui constituent cette cat...
120: ... plus belle encyclopédie de tous les temps ! Tes contributions auront toujours leur place, et vivront à travers... - 1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle (26 572 octets)
Catégorisation : Documents
18: ...centimes additionnels (25 février 1791) à des contributions qu'on ne parvient ni à recouvrer, ni même à as...
56: *L'abonnement avec la régie des contributions indirectes, laquelle perçoit l'octroi et en vers...
71: ...êque. Cette somme sera affectée au paiement des contributions du presbytère, des services dus aux propriétair...
81: ... une exception. En effet, le principal des quatre contributions directes, sur lequel portent les centimes communa... - 1804-1811 - Location, quête et tentative d'acquisition du presbytère par la commune (24 147 octets)
Catégorisation : Documents
37: ...isant pour faire face aux loyers, réparations et contributions évaluées annuellement à une somme de trois cen...
54: ...iraient à Quimper, pour, avec le controlleur des contributions directes de l'arrondissement été trouver chez l...
105: ...ffisant pour faire face au loyer, réparations et contributions évaluées annuellement à une somme de trois cen...
112: ...rélevée pour moitié en deux ans sur toutes les contributions de la commune et [...] le fruit de toutes leurs i...
128: ...de grandes dépenses et réparations, paiement de contributions et autres, et que pour prix de location il ne ret... - 1857 - Une affiche impériale pour l'arrêté du règlement et tarif de l'octroi (6 606 octets)
Catégorisation : Documents
53: ...r d'État, directeur général des Douanes et des Contributions indirectes,</i>
82: ...er d'Etat, directeur général des Douanes et des Contributions indirectes,</i>
93: ...r d'État, directeur général des Douanes et des Contributions indirectes,</i> - Biographical memoirs of the Bishop of Leon, The Gentleman's Magazine 1807 (23 129 octets)
Catégorisation : Reportages - JFDLM
184: Private contributions had been made soon after the Bishop's arrival in ...
306: ..... these persons about 14 months by the voluntary contributions of individuals as above mentioned, were obliged t...
319: ...dé ces personnes pendant environ 14 mois par des contributions individuelles volontaires, comme indiqué ci-dess... - 1912 - Partage de terres vaines et vagues de Keronguéo Leurquer d'antraon (30 828 octets)
Catégorisation : Documents - Mémoires des Papetiers
32: ...n que « <i>Le soussigné Bastard, inspecteur des Contributions directes en retraite ... informe tous les propri...
70: Le soussigné Bastard, inspecteur des Contributions directes en retraite, demeurant à Quimper, vieil...
152: ...ations de partage Monsieur Bastard inspecteur des contributions en retraite à Quimper, lequel serment préalable... - 1852 - Acquisitions à Odet et au moulin de Coat-Piriou par Nicolas Le Marié (21 315 octets)
Catégorisation : Documents - Mémoires des Papetiers
42: ... immeubles présentement vendus et acquittera les contributions auxquelles ils sont ou pourront être assujettis.
111: ...ujourd'hui et acquitteront aussi désormais leurs contributions de toute nature.
140: ...eubles ici présentement vendus et acquittera les contributions auxquelles ils sont ou seront assujettis. - 1861 - Bail à ferme et coupes de chataigniers à Parc-al-lan (15 820 octets)
Catégorisation : Documents
62: Monsieur Jean Marie L'alour, percepteur des contributions directes, demeurant à Quimper. Lequel a, par le...
77: ...n outre, sans aucun recours vers le bailleur, les contributions de toute espèce établies ou à établir pour qu...
142: ... de ferme ci-dessus stipulé et de l’acquit des contributions, sont approximativement évaluées à dix francs ... - Origine du cadastre parcellaire Napoléonien (11 430 octets)
25: ...ssaire impérial du cadastre, deux directeurs des contributions, trois géomètres en chef du cadastre, un chef d...
29: ...dirigées chacune par un inspecteur général des contributions directes et du cadastre (instruction ministériel... - 38. Suite de séance du 8 mai 1811 (2 859 octets)
Catégorisation : Conseils 1800-50
22: ...de grandes dépenses et réparations, paiement de contributions et autres, et que pour prix de location il ne ret...
27: ...isant pour faire face aux loyers, réparations et contributions évaluées annuellement à une somme de trois cen... - 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal (40 225 octets)
Catégorisation : Documents - Maires
375: * 4 novembre 1870, folio 134-135 : quatre contributions directes pour payer impôts commune et rembourse...
541: ..., vote 4 centimes extraordinaire au principal des contributions directes pour agrandissement école, injonction d... - 1806-1808 - Evaluation et vente du moulin du Faou (11 282 octets)
Catégorisation : Biens Nationaux
42: aux diminutions des contributions foncières qui ont mouté pour l'an onze conform...
45: ...a dite ferme de prix annuel distraction faite des contributions foncières et sans avoir égard à la souche <ref... - PEYRON Paul - La chouannerie dans le Finistère (4 691 octets)
Catégorisation : Biblio - Pennarun
33: ...etagne, reconnaissons avoir reçu du receveur des contributions, en emprunt forcé, de la soidisante République,... - Marie-Hyacinthe de Geslin, chouan, seigneur de Pennarun et de Quimperlé (10 533 octets)
Catégorisation : Personnalités - Pennarun
45: ...etagne, reconnaissons avoir reçu du receveur des contributions, en emprunt forcé, de la soidisante République,... - Les Mermet, propriétaires du manoir du Cleuyou et de Kervreyen (8 599 octets)
Catégorisation : Personnalités - Cleuziou
55: ...èlement de sa loge. Son fils Louis, receveur des contributions à Plonéour, figure dans l'état de la loge <i>L...
68: Receveur des contributions (1806), percepteur (1807). - 1937-38 Extension du réseau électrique communal (12 051 octets)
Catégorisation : Documents
29: ...ois impôts <ref name="Contributionsdirectes">{{K-Contributionsdirectes}}</ref> collectés au niveau communal (fo...
115: ...ns directes <ref name="Contributionsdirectes">{{K-Contributionsdirectes}}</ref> pour le produit de la dite imposi...
117: ARTICLE 2 - M. le Directeur des Contributions directes du département et M. le Maire de la com... - 1859-1887 - Fermage des métairies de Kervéguen, incendie et exil nantais (26 146 octets)
Catégorisation : Documents
65: ...onsieur et Madame Borghi l'impôt foncier, et les contributions de toute nature, mises ou à mettre sur les biens...
121: ...onsieur et Madame Borghi l'impôt foncier, et les contributions de toute nature, mises ou à mettre sur les biens... - Séries CC "Finances", D "Administration" et autres des Archives municipales de Quimper (5 789 octets)
Catégorisation : Archives
16: ... Ergué-Gabéric sont les séries CC "Finances et contributions", D "Administration générale communale", EE "Af...
34: | Finances et contributions - AC'H François - Le petit Bourg du Grand-Ergué en 1790 (5 874 octets)
Catégorisation : Biblio
75: ...ui ont un revenu suffisant pour devoir verser des contributions fiscales : le recteur et trois autres prêtres, l...
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