1796 - Vente et procès verbal d'estimation du moulin du Cleuziou
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- | En savoir plus : {{Tpg|Merpaut et Lafage, les deux acheteuses du manoir du Cleuyou en 1795}}{{Tpg|Noblesse de Tinténiac propriétaire du manoir du Cleuyou avant la Révolution}}{{Tpg|1794 - Estimation du manoir et dépendances du Cleuyou}}{{Tpg|1795 - Ventes aux enchères du manoir du Cleuyou}}{{Tpg2|:Category:Cleuziou|Archives de Cleuziou/Cleuyou}}{{Tpg|1791 - Subrogation du petit et grand renable du moulin du Cleuziou}} | + | En savoir plus : {{Tpg|Merpaut et Lafage, les deux acheteuses du manoir du Cleuyou en 1795}}{{Tpg|Noblesse de Tinténiac propriétaire du manoir du Cleuyou avant la Révolution}}{{Tpg|1794 - Estimation du manoir et dépendances du Cleuyou}}{{Tpg|1795 - Ventes aux enchères du manoir du Cleuyou}}{{Tpg2|:Category:Cleuziou|Archives de Cleuziou/Cleuyou}}{{Tpg|1791 - Subrogation du petit et grand renable du moulin du Cleuziou}}{{Tpg|1794 - Inventaire et estimation du moulin du Cleuyou}}{{Tpg|Les moulins du manoir du Cleuyou}} |
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- | Ces documents d'archives sont un prolongement de l'acte de subrogation en 1791 du contrat de bail des meuniers et de la vente aux enchères du manoir en 1794 : | + | Ces documents d'archives sont un prolongement de l'acte de subrogation en 1791 du contrat de bail des meuniers, de l'inventaire détaillé du moulin et de la vente aux enchères du manoir en 1794 : |
* Le meunier Kerhoas est resté en place au Cleuziou en 1796, mais par contre côté noblesse on note « <i>l'émigration de François Hyacinthe de Tinténiac</i> » et la suppression des droits de Régaires du seigneur évêque de Quimper. | * Le meunier Kerhoas est resté en place au Cleuziou en 1796, mais par contre côté noblesse on note « <i>l'émigration de François Hyacinthe de Tinténiac</i> » et la suppression des droits de Régaires du seigneur évêque de Quimper. | ||
* Par contre le meunier doit toujours la même rente annuelle de 240 livres à la nouvelle propriétaire « <i>Marie Magdeleine Merpaut négociante à Quimper</i> ». | * Par contre le meunier doit toujours la même rente annuelle de 240 livres à la nouvelle propriétaire « <i>Marie Magdeleine Merpaut négociante à Quimper</i> ». | ||
+ | * Et cette rente, additionnée du revenu des quelques terres adjacentes (« <i>pièce de terre froide <ref name="TerresFroides>{{K-TerresFroides}}</ref> nommée le Boannec</i> », jonchère), sert de référence pour calculer la nouvelle valeur foncière en capital du moulin. | ||
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- | * Et cette rente, additionnée du revenu des quelques terres adjacentes (« <i>pièce de terre froide <ref name="TerresFroides>{{K-TerresFroides}}</ref> nommée le Boannec</i> », jonchère), sert de référence pour calculer la nouvelle valeur foncière en capital du moulin. | + | * Le calcul effectué pour calculer ce capital est de multiplier le revenu annuel par le chiffre 22, conformément à la loi du 28 ventôse de l'an 4 <ref name="28ventose4">Loi du 28 ventôse de l'an 4 définit dans son article 5 que la valeur des biens sera fixée à raison de 22 fois le revenu, pour « <i>les terres labourables, prés, bois, vignes et dépendances</i> » d'après les baux existants en 1790. L'article 6 détermine la valeur des « <i>maisons, usines, cours et jardins</i> » en dépendant, à 18 fois leur revenu d'après les baux de 1790.</ref> : cela veut dire que le taux de revenu foncier annuel était de 4,5 %. |
- | * Le calcul effectué pour calculer ce capital est de multiplier le revenu annuel par le chiffre 22, conformément à la loi du 8 ventôse de l'an 4 <ref name"4ventose4">Loi du 4 ventôse de l'an 4 : </ref> : cela veut dire que le taux de revenu foncier était de 4,5 %. | + | |
* La valeur du capital recalculé pour le moulin du Cleuziou est de « <i>5546 livres</i> », ce qui constitue le montant exact de la vente à la négociante qui avait acquis aux enchères le manoir un an auparavant. | * La valeur du capital recalculé pour le moulin du Cleuziou est de « <i>5546 livres</i> », ce qui constitue le montant exact de la vente à la négociante qui avait acquis aux enchères le manoir un an auparavant. | ||
+ | * On note aussi dans le rapport que l'amorce du bief ou « <i>chaussée</i> » demande réparation: « <i>Inspection par nous fait égallement de la chossé <ref name="Chaussée>{{K-Chaussée}}</ref> du moulin en son côté du midy l'avons trouvé en très mauvais état et susceptible d'une réparation indispensable que nous estimons être de deux cens livres valeur fixe</i> ». | ||
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Considérant que le Domaine ci-devant désigné est bien constamment de la nature et de l'espèce de ceux dont l'aliénation est ordonnée par la Loi du 28 ventôse dernier, et par l'instruction du Corps législatif du 6 floréal ; | Considérant que le Domaine ci-devant désigné est bien constamment de la nature et de l'espèce de ceux dont l'aliénation est ordonnée par la Loi du 28 ventôse dernier, et par l'instruction du Corps législatif du 6 floréal ; | ||
- | Arrête que ... | + | Arrête que moyennant ladite somme de <i>cinq mille cinq cents quarante six livres</i> payable dans les termes de la Loi du 28 ventôse dernier et aux charges, clauses et conditions imposées par la Loi et instruction aux acquéreurs des biens nationaux, l'acte de vente en sera passé par cette administration pour et AU NOM DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, à la citoyenne <i>Merpaut</i> soumissionnaire, et qu'il sera tenu de se présenter par lui ou par fondé de pouvoir, dans la décade, pour accepter ledit contrat, à l'effet de se rendre dans la décade, il sera déchu de sa soumission. Fait en Département lesdits jour, mois et ans. |
+ | (Signature : Dufeigna) | ||
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Moulin du Cleuziou en Erhué Gabéric canton rural de Quimper. Citoyenne Merpaut acqn. | Moulin du Cleuziou en Erhué Gabéric canton rural de Quimper. Citoyenne Merpaut acqn. | ||
- | L"an quatrieme de la République française une et indivisible le vingt un prairial avec François Joseph Chauvel expert avoué par délibération de l'administration dudit département du finistère en date du. | + | L'an quatrieme de la République française une et indivisible le vingt un prairial avec François Joseph Chauvel expert avoué par délibération de l'administration dudit département du finistère en date du. |
Et Jacques Casletteru expert avoué de la citoyenne Marie De Magdelaine Merpaut par la soumission d'acquérir le bien national cy après désigné en date du. | Et Jacques Casletteru expert avoué de la citoyenne Marie De Magdelaine Merpaut par la soumission d'acquérir le bien national cy après désigné en date du. | ||
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sur les huit heures du matin chez le citoyen Charles Le Baroid commissaire du Directoire exécutif près de l'administration du canton rural de Quimpr qui nous a accompagné jusqu'au moulin du Cleuiou en la commune d'Ergué Gabéric ce aussy en la présence de la citoyenne Merpaut soumissionnaire où après avoir examiné et pris [...] du bail à ferme du dix huit octobre mil sept cents quatre vingt huit au raport de Calloc'h notaire royal [...] à Quimper le vingt quatre du même mois consenti par Jean Paul Vallet porteur de[...] de François Hyacinthe Tinténiac du 1er juin et 9 | sur les huit heures du matin chez le citoyen Charles Le Baroid commissaire du Directoire exécutif près de l'administration du canton rural de Quimpr qui nous a accompagné jusqu'au moulin du Cleuiou en la commune d'Ergué Gabéric ce aussy en la présence de la citoyenne Merpaut soumissionnaire où après avoir examiné et pris [...] du bail à ferme du dix huit octobre mil sept cents quatre vingt huit au raport de Calloc'h notaire royal [...] à Quimper le vingt quatre du même mois consenti par Jean Paul Vallet porteur de[...] de François Hyacinthe Tinténiac du 1er juin et 9 | ||
<hr> | <hr> | ||
- | (page 2) controllé à Quimper le 25 juillet 1783 ; et déposé [...] de revenu suivant acte à son raport du même jour 25 juillet controllé le même jour à Sébastien Jézogabet et Marie Anne Perraut sa femme pour [...] qui [...] lors pour frais en 1796. Et pour payer par an deux cents quarante livres [...] d'autres charges, il fut convenû par le même bail que le fermier de sa métairie du Cleuziou [...]roit en pature deux loyés au meunier ce qui doit faire une diminution de douze livres par an sur le montant de la présente ferme, cette métayrie ayant déjà été vendû à la soummisionnaire [...] avons fait égallement de la chossé <ref name="Chaussée>{{K-Chaussée}}</ref> du moulin en son côté du midy l'avons trouvé en très mauvais état et suceptible d'une réparation indispensable que nous estimons être de deux cens livres valeur fixe, et comme la loy du vingt huit ventose dit ainsy qu l'ins[...] que les biens qui seront ceux à ferme et qui auront des beaux existant en 1790 ne seront point prisé, mais que le prix qui sera porté servira de base pour destination, la dite soumissionnaire nous a requis seulement de donner estimation aux objets qui ne fesoient point partie de la dite ferme et [...] requis en conséquence de donner le mesurage des objets non compris leur estimation avec des bois et des débornements <ref name="Débornement>{{K-Débornement}}</ref> généraux du moulin et ses dépendances à quoy deffer[...] y avons procédé comme suit. | + | (page 2) controllé à Quimper le 25 juillet 1783 ; et déposé [...] de revenu suivant acte à son raport du même jour 25 juillet controllé le même jour à Sébastien Jézogabet et Marie Anne Perraut sa femme pour [...] qui [...] lors pour frais en 1796. Et pour payer par an deux cents quarante livres [...] d'autres charges, il fut convenû par le même bail que le fermier de sa métairie du Cleuziou [...]roit en pature deux loyés au meunier ce qui doit faire une diminution de douze livres par an sur le montant de la présente ferme, cette métayrie ayant déjà été vendû à la soummisionnaire. |
+ | Inspection par nous fait égallement de la chossé <ref name="Chaussée>{{K-Chaussée}}</ref> du moulin en son côté du midy l'avons trouvé en très mauvais état et susceptible d'une réparation indispensable que nous estimons être de deux cens livres valeur fixe, et comme la loy du vingt huit ventose dit ainsy qu l'ins[...] que les biens qui seront ceux à ferme et qui auront des beaux existant en 1790 ne seront point prisé, mais que le prix qui sera porté servira de base pour destination, la dite soumissionnaire nous a requis seulement de donner estimation aux objets qui ne fesoient point partie de la dite ferme et [...] requis en conséquence de donner le mesurage des objets non compris leur estimation avec des bois et des débornements <ref name="Débornement>{{K-Débornement}}</ref> généraux du moulin et ses dépendances à quoy deffer[...] y avons procédé comme suit. | ||
Et premier | Et premier | ||
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Et de tout ce que dessus nous avons fait et rédigé notre procès verbal que nous affirmons sincère et véritable [...] et comme il nous a paru equitable de diminuer les douze livres pour le paturage [...] portés en la ferme cy-dessus dattée | Et de tout ce que dessus nous avons fait et rédigé notre procès verbal que nous affirmons sincère et véritable [...] et comme il nous a paru equitable de diminuer les douze livres pour le paturage [...] portés en la ferme cy-dessus dattée | ||
<hr> | <hr> | ||
- | (page 4) des vingt deux livres d'arrentement cy-dessus cette somme subrogée réduite à dix livres en partant de principal se trouvera réduit ) deux cents vingt livres . . . 220 lv | + | (page 4) des vingt deux livres d'arrentement cy-dessus cette somme subrogée réduite à dix livres en partant de principal se trouvera réduit à deux cents vingt livres . . . 220 lv |
Et avons opérés pendant ce jour et an de pouvoir faire du directoire exécutif et la citoyenne soumissionnaire signé avec nous après lecture faite. | Et avons opérés pendant ce jour et an de pouvoir faire du directoire exécutif et la citoyenne soumissionnaire signé avec nous après lecture faite. |
Version actuelle
| Une réestimation de la valeur du moulin après confiscation comme bien national par les autorités révolutionnaires et sa vente à la citoyenne Merpaut de Quimper.
En savoir plus : « Merpaut et Lafage, les deux acheteuses du manoir du Cleuyou en 1795 » ¤ « Noblesse de Tinténiac propriétaire du manoir du Cleuyou avant la Révolution » ¤ « 1794 - Estimation du manoir et dépendances du Cleuyou » ¤ « 1795 - Ventes aux enchères du manoir du Cleuyou » ¤ « Archives de Cleuziou/Cleuyou » ¤ « 1791 - Subrogation du petit et grand renable du moulin du Cleuziou » ¤ « 1794 - Inventaire et estimation du moulin du Cleuyou » ¤ « Les moulins du manoir du Cleuyou » ¤ |
[modifier] 1 Présentation
Ces documents d'archives sont un prolongement de l'acte de subrogation en 1791 du contrat de bail des meuniers, de l'inventaire détaillé du moulin et de la vente aux enchères du manoir en 1794 :
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[modifier] 2 Transcriptions
Formulaire d'estimation du mulin
Estimation des terres adjacentes
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Ventes de terres
Vente du moulin
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[modifier] 3 Originaux
Lieu de conservation :
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Reférence, droit d'image :
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AD29, cote 1Q431 | |||||
AD29, cotes 1Q675-53 et 1Q675-57 | |||||
[modifier] 4 Annotations
- Terres froides, s.f.pl. : terres pauvres mises en culture de loin en loin parfois après un brulis, par opposition aux terres chaudes; les terres froides prennent le reste du temps la forme de landes qui servent de pâturage d'appoint, et fournissent divers végétaux utiles : bruyères et fougères pour la litière, ajoncs pour la nourriture des chevaux, genets pour la couverture de la toiture (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Loi du 28 ventôse de l'an 4 définit dans son article 5 que la valeur des biens sera fixée à raison de 22 fois le revenu, pour « les terres labourables, prés, bois, vignes et dépendances » d'après les baux existants en 1790. L'article 6 détermine la valeur des « maisons, usines, cours et jardins » en dépendant, à 18 fois leur revenu d'après les baux de 1790. [Ref.↑]
- Chaussée, s.f. : barrage, ouvrage maçonné submersible en travers d'un cours d’eau naturel, avec une partie supérieure appelée déversoir, permettant l’amenée de l’eau de la rivière vers le moulin. Source : riverainsdefrance.org. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Courtil, curtil, s.m. : jardin potager. Du bas latin cohortile, dérivé de cohors (voir Cour). Jardin, cour, enclos (Dictionnaire de l'Académie). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 4,0 4,1 4,2 4,3]
- Chaussée, s.f. : barrage, ouvrage maçonné submersible en travers d'un cours d’eau naturel, avec une partie supérieure appelée déversoir, permettant l’amenée de l’eau de la rivière vers le moulin. Source : riverainsdefrance.org. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Desbornement, s.m. : délimitation, désignation des limites. Ou convention, fixation d'un droit perçu d'une manière incertaine. Source : Gdf Godefroy 1880. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Terres froides, s.f.pl. : terres pauvres mises en culture de loin en loin parfois après un brulis, par opposition aux terres chaudes; les terres froides prennent le reste du temps la forme de landes qui servent de pâturage d'appoint, et fournissent divers végétaux utiles : bruyères et fougères pour la litière, ajoncs pour la nourriture des chevaux, genets pour la couverture de la toiture (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Chaussée, s.f. : barrage, ouvrage maçonné submersible en travers d'un cours d’eau naturel, avec une partie supérieure appelée déversoir, permettant l’amenée de l’eau de la rivière vers le moulin. Source : riverainsdefrance.org. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Journal, s.m. : ancienne mesure de superficie de terre, en usage encore dans certains départements et représentant ce qu'un attelage peut labourer dans une journée. Le journal est la principale unité de mesure utilisée dans les inventaires pour calculer les surfaces des champs cultivés. Dans la région quimpéroise un journal vaut 48,624 ares, à savoir 80 cordes, soit environ un demi-hectare. Pour les jardins et les courtils on utilise le terme de « journée à homme bêcheur » correspondant à un 8e de journal ou 6 ares. Les surfaces des prés se mesurent en « journée à faucheur » ou « à faucher » équivalente à 2 journaux de laboureur, soit presque un hectare. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 9,0 9,1 9,2 9,3]
- Corde, cordée, s.f. : unité de mesure de superficie. Subdivision du journal. Le journal et la corde sont les principales unités de mesure utilisées pour calculer les surfaces dans les inventaires. Dans la région quimpéroise une corde vaut 0,6078 ares à 16 toises carrées. Il faut 80 cordes pour faire un journal. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Terres froides, s.f.pl. : terres pauvres mises en culture de loin en loin parfois après un brulis, par opposition aux terres chaudes; les terres froides prennent le reste du temps la forme de landes qui servent de pâturage d'appoint, et fournissent divers végétaux utiles : bruyères et fougères pour la litière, ajoncs pour la nourriture des chevaux, genets pour la couverture de la toiture (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Terres froides, s.f.pl. : terres pauvres mises en culture de loin en loin parfois après un brulis, par opposition aux terres chaudes; les terres froides prennent le reste du temps la forme de landes qui servent de pâturage d'appoint, et fournissent divers végétaux utiles : bruyères et fougères pour la litière, ajoncs pour la nourriture des chevaux, genets pour la couverture de la toiture (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- Journal, s.m. : ancienne mesure de superficie de terre, en usage encore dans certains départements et représentant ce qu'un attelage peut labourer dans une journée. Le journal est la principale unité de mesure utilisée dans les inventaires pour calculer les surfaces des champs cultivés. Dans la région quimpéroise un journal vaut 48,624 ares, à savoir 80 cordes, soit environ un demi-hectare. Pour les jardins et les courtils on utilise le terme de « journée à homme bêcheur » correspondant à un 8e de journal ou 6 ares. Les surfaces des prés se mesurent en « journée à faucheur » ou « à faucher » équivalente à 2 journaux de laboureur, soit presque un hectare. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
- François Hyacinthe Tinténiac : marquis et chevalier de Quimerc'h, né le 08.03.1726 à Quimper Saint Mathieu, marié le 09/10/1747 à Pluguffan avec Anne de Kersulguen, et décédé à Paris en 1794. Il est connu comme Royaliste de Bretagne et pour avoir repoussé les Anglais à Lorient en 1757. Son fils Hyacinthe mourut aveugle à Paris. Son fils Vincent, maréchal de camp dans l'armée des chouans, prit la tête d'une division après la tentative de débarquement des émigrés à Quiberon en 1795. Réputé émigré à la Révolution, son nom et prénom apparaissent sur un acte d'adjudication du moulin du Cleuyou comme bien national. Il est l'héritier de son oncle, Vincent François De Tinténiac, qui décède à 50 ans en 1760 à son domicile au château du Cleuyou. [Ref.↑ 14,0 14,1]
- Courtil, curtil, s.m. : jardin potager. Du bas latin cohortile, dérivé de cohors (voir Cour). Jardin, cour, enclos (Dictionnaire de l'Académie). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
Thème de l'article : Document d'archives sur le passé d'Ergué-Gabéric. Date de création : Juin 2009 Dernière modification : 30.12.2015 Avancement : [Développé] |