Série B "Cours et juridictions" des Archives départementales de Loire-Atlantique

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Les indexs et inventaires des Archives Départementales du Finistère relatifs à des documents concernant la commune d'Ergué-Gabéric, ses lieux et ses habitants.

Ci-dessus les documents "B- Cours et juridictions d'Ancien Régime" et les articles correspondants du site GrandTerrier.

Autres lectures : « Espace Inventaires des Archives » ¤ « Archives départementales de Loire-Atlantique » ¤ « BERNARD Norbert - Chemins du Ve au XVIIe siècle à Ergué-Gabéric * Sources et bibliographie » ¤

Présentation

La série B "Cours et juridictions" couvrant les années 1100 à 1790 regroupe les sous-séries suivantes : Chancellerie de Bretagne (B1 à B49), Chambre des comptes (B 119-12869), Juridictions royales, Justices seigneuriales.

Pour Ergué-Gabéric on y trouve essentiellement ...

B19, Lignes 5-6 : justice patibullaire en ung villaige de Lestonan en la parroesse d'Ergué Gabéric

Tableau de correspondance

COTES	SUJET ARCHIVE, PÉRIODE	ARTICLES GRANDTERRIER	COMMENTAIRES
B19	Livre de la Chancellerie de Bretagne contenant l'enregistrement sommaire des lettres présentées pour être scellées. Registre petit in-folio, 233 feuillets papier, 1510.	« 1511 - Mandement de la Chancellerie pour relever les patibulaires de Lezergué-Lestonan » ¤	Travaux de Karine Debord - Lezergué.
B2008	Liasse, 41 pièces et 96 feuillets parchemin ; 13 pièces papier. Briec, XVe siècle-1759.	« 1484-1547 - Actes anciens mentionnant le toponyme de Tréodet » ¤	Travaux de Norbert Bernard - Tréodet.
B2012	Liasse, 41 pièces parchemin ; 17 pièces papier. EG, 1454-1777.	« 1488-1493 - Aveux de successions de Katherine de Kerfors et de son fils Caznevet » ¤ « 1730-1753 - Manoir et dépendances de Griffonez, propriété des Coat-Caric La Bouexière » ¤	Travaux de Nathalie Calvez - Kerfors. Griffonez.
B2013	Liasse, 69 pièces parchemin ; 16 pièces papier. EG, 1441-1783.	« 1484-1547 - Actes anciens mentionnant le toponyme de Tréodet » ¤	Travaux de Norbert Bernard - Tréodet.
B2031	Actes collectifs de la sénéchaussée de Quimper. Liasse, 60 pièces parchemin ; 10 pièces papier. 1493-1732.	« 1540 - Adveu du manoir de Kern(a)ou présenté par Charles Kersulgar » ¤	GT - Aveu pour le manoir de Kernaou et les villages dépendants.
B2035	Actes collectifs de la sénéchaussée de Quimper. Liasse, 23 feuillets et 22 pièces parchemin ; 10 pièces papier. 1379-1695.	« 1696 - Déclaration du manoir de Keranmelin et autres par le marquis Charles de Sévigné » ¤	GT - Acte de succession suite au décès de la marquise de Sévigné sur le manoir de Keranmelin (Kerveil aujourd'hui).
B2036	Livre de la Réformation du rôle rentier des recettes de Quimper, Pont-L'Abbé, Capcaval et Pozec. 1538-1544.	« 1538-1544 - La sergenterie féodée de Mezanlez dans le rentier des recettes de Quimper » ¤	GT - Office de sergenterie féodée tenue par les Kersulgar de Mezanlez.
B2037	Papier-terrier de la barre royale de Quimper. Registre grand in-folio ; 492 feuillets papier. 1678-1683.	« 1682 - Possessions gabéricoises du seigneur de Coëtlogon, évêque de Quimper » ¤	GT - Document énumérant les mouvances gabéricoises du seigneur évêque de Quimper et les patibulaires de Kerelan.
B2040 B2050	Papier-terrier de la barre royale de Quimper. Registres grand in-folio ; 441 et 398 feuillets papier. 1678-1683.	« 1680 - Papier terrier et réformation du domaine royal à la chambre des comptes de Nantes » ¤	GT - Déclarations et sentences avec copie complète consultable aux Archives Nationales.
-	Articles détaillés : « 1680-1682 - Papier terrier des terres royales roturières de Lestonan » ¤ « 1680 - Papier terrier du lieu et manoir noble de Griffonez » ¤ « 1680 - Papier terrier et dénombrement du manoir noble de Penanrun » ¤ « 1680-1682 - Papier terrier et déboutement de réformation du domaine de Kerfor » ¤ « 1680-1682 - Papier terrier et déboutement de réformation du domaine de Lezergué » ¤ « 1681 - Inventaire des biens tenus roturièrement du Roi par la maison presbiteralle » ¤ « 1682 - Déclaration et sentence royale pour l'ancienne tenue de la croix du Gac » ¤
B3486 B3487	Capitation de la noblesse. 1720-1740.	« 1720-1740 - Rôles de la capitation de la noblesse de l'évêché de Quimper » ¤	GT - Liste des membres des familles nobles de la paroisse.
B3539	Capitation de tous les contribuables. Rôles de l'Évêché de Quimper. 1720.	« 1720 - Rolle de répartition de la capitation du Tiers-Etat de l'évêché de Quimper » ¤	GT - Un recensement, partiellement nominatif, des déclarations de 457 contribuables gabéricois.