Documents conservés aux Archives communales d'Ergué-Gabéric

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Les Archives communales ....

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Les Archives départementales sont ... séries C et 9H ...

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Archives Municipales, Cadastre 1834, section du Bourg, Feuille 1 Partie 2

Tableau de correspondance

COTES	SUJET, PÉRIODE	ARTICLES GRANDTERRIER	COMMENTAIRES
CM 12.06.1800-15.05.1850	Conseils municipaux, Ergué-Gabéric, , XIXe siècle	« 1800-1850 - Délibérations du conseil municipal * » ¤	L'ensemble des délibérations des conseils municipaux d'Ergué-Gabéric entre le 23 prairial de l'an VIII (12 juin 1800) et le 15 mai 1850
-	Articles détaillés : « 1802 - Tirage au sort de 2 conscrits pour le contingent de l'an 11 » ¤ « 11806 - Rétablissement de l'octroi par le conseil municipal * » ¤ « 1807 - Tarif et règlement de l'établissement de l'octroi au conseil municipal * » ¤ « 1807-1849 - Les projets initiaux d'école communale au bourg » ¤ « 1809 - Ponction du coffre de Kerdévot par le conseil municipal * » ¤ « 1837 - Demande au ministre de l'établissement de l'octroi par le conseil municipal * » ¤ « 1839 - Nouvelle argumentation du conseil munucipal pour le rétablissement de l'octroi * » ¤ « 1840-1842 - Délibérations municipales sur le projet de déplacement du bourg » ¤
AC 10/24	Chemins ruraux ; Ergué-Gabéric.	« 1837 - Tableau des 90 chemins ruraux d'Ergué-Gabéric » ¤ « Classement des chemins ruraux en 1914-19, Arch. municipales » ¤ « 1914 - Tableau des chemins ruraux » ¤	La liste et les plans détaillés + tracés des 60 chemins ruraux et 1837 et des 27 de 1914-19.
CM 12.03.1851-01.06.1879	Conseils municipaux, Ergué-Gabéric, XIXe siècle	« 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal » ¤ « 1867 - Lettre à l'Empereur Napoléon III suite à l'attentat du 6 juin » ¤	Un registre relié de 115 pages recto-version, c'est-à-dire 230 folios
CM 16.11.1879-21.11.1909	Conseils municipaux, Ergué-Gabéric, XIXe-XXe siècles	« 1905-1909 - La loi du 14.07.1905 et l'aide communale aux indigents et assistés » ¤	Comment le Conseil municipal d'Ergué-Gabéric se conforme à la loi portant sur l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables
Adm. Comm. xx	Correspondances et dossiers municipaux, Ergué-Gabéric, XXe siècle	« 1923 - Dossier de relèvement du barrage de la papeterie d'Odet » ¤	Dossier de demande d'autorisation de relever le barrage de Coat-Piriou de 0,55 mètres.
Cadastre 1834	Plan cadastral et parcellaire , Ergué-Gabéric, XIXe siècle	« 1834 - Le plan cadastral parcellaire Napoléonien » ¤ « 1835 - Etat détaillé des sections du plan cadastral napoléonien » ¤	Plans des sections A à G, et état détaillé des sections avec les noms de parcelles et l'identification des propriétaires.

Inventaires d'archivistes

Inventaires officiels :

Annotations

Thème de l'article : Étude de documents anciens.

Date de création : Novembre 2022 Dernière modification : 5.01.2023 Avancement : [Développé]

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Catégorie: Archives

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  | Conseils municipaux, Ergué-Gabéric, , XIXe siècle
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+ | L'ensemble des délibérations des conseils municipaux d'Ergué-Gabéric entre le 23 prairial de l'an VIII (12 juin 1800) et le 15 mai 1850
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+ | La liste et les plans détaillés + tracés des 60 chemins ruraux et 1837 et des 27 de 1914-19.
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