1795 - Vente et adjudication de la métairie du Chartier - GrandTerrier

1795 - Vente et adjudication de la métairie du Chartier

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§ E.D.F.

Sommaire

Autres lectures : « Biens nationaux » ¤ « Archives de Cleuziou/Cleuyou » ¤ « Le moulin de Coutilly » ¤ 


[modifier] 1 Introduction

Deux documents conservés aux Archives Départementales du Finistère :

  • le rapport d'expertise sous la cote 1Q319.
  • la vente aux enchères sous la cote 1Q326-142.
 
  • Ancien propriétaire : Tinténiac [1], émigré
  • Nouveau propriétaire : Simon Bouilly
  • Prix de vente : 2040 livres
  • Date d'enregistrement : 19 germinal an 3 (8 avril 1795)
  • Experts : Salomon Bréhier [2] et Charles-Vincent Le Blond.

[modifier] 2 Transcription de l'expertise

Page 1 :

25 et 26 floréal an 2. Métairie du chartier ou le moulin à couteaux.

Ergué-Gabéric. Tinteniac.

Du 26 floréal.

Ce jour vingt cinq floréal an second de la République française une et indivisible, nous Charles Vincent Le blond de St Aubain demeurant à Quimper place du finistère, et François Salomon Brehier demeurant au dit Quimper rue neuve, experts, nommés par arrêté du Directoire du District de Quimper du 28 septembre dernier (vieux style) pour procéder à l'estimation des domaines nationaux et du bien des émigrés de son arrondissement, nous sommes transportés denos susdittes demeures en compagnie du citoyen Jean Le Jour officier municipal et commissaire nommé par la commune d'Ergué Gabéric demeurant au lieu de Boden sur la même commune jusques et à la métairie du Chartier, autrement du moulin

Page 2 :

des couteaux où étant rendus et parlant à Jean Danielou fermier, lui avons demandé la représentation de sa bail à ferme qu'il nous a communiquer sur le champ, et lecture prise, nous avons reconnu que la ditte métairie était et appartenait autrefois à l'émigré de Tinteniac, que le dit Jean Danielou fermier suivant bail en datte du 12 novembre 1789 au rapport de Callorch pour commencer à la saint Michel 1791 et qui échoira en 1800 (vieux style) en paye annuellement pour prix de fer[...] la somme de cent quatre vingt livres.

Désirant procéder à l'estimation de la ditte métairie et dépendances, nous avons requis le dit Jean Daniélou de nous en faire la montrée à quoi ayant consenti, nous a fait voir :

La maison manale en brossage

Page 3 :

couverte de gleds [3] ouvrant au levant à une porte et deux fenêtres, ayant de longueur à deux longères trente huit pieds, de franc à deux pignons quinze sur sept de hauteur.

D'attache et au pignon du nord de la ditte maison, une créche à un arras [4] et cloisonné en planche pour tout mur ayant de longueur à deux longères douze pieds, de franc treize, sur cinq de hauteur.

L'aire à battre au nord de la maison édifiée sur le pors à frambois [5] contenant sous fonds cinq cordes 2/3.

Issue [6] joignant l'aire et courtil [7] sans séparation au couchant, édifice sur le pors à frambois [5] et au couchant contenant sous fonds sept cordes.

Le pors à frambois [5] au midi de l'aire sans édifices contenant sous

Pages 4 et 5 manquantes.

 

Page 6 :

du levant sur chemin de Quimper du couchant sur le dernier article et sur la rivière, et du nord sur terre de Kerélan contenant sous fonds deux journeaux [8].

Un grand pré fauchable ayant ses édifices au cerne [9], bordant la rivière du gués en partie au couchant et en autre sur terre du présent, donnant du levant et nord sur chemin à Riou, avec halliers le long du fossé en dedans le long du chemin de Quimper à la longueur de quatre cordes contenants sous fonds huit journées à faucheur [8].

Un prateau sauvage nommé Prat Gouz au couchant du précédent domaine du levant sur terres du près., du midi sur terres à Riou et du nord sur la rivière et ayant ses édifices

Page 7 :

en équère sur autre prateau ci-après contenant sous fonds un demi-journal [8].

Autre prateau dit prat gouz, donnant du nord sur la rivière, du midi sur terre à Riou et de tout autre endroit sur terre du présent contenant sous fonds un journal [8].

Autre prateau sauvage coupé en trois parties par les eaux du guet et au plus près de la maison manale, un de ses angles donnant du midi sur le pré fauchable.

Un pré fauchable nommé prat bihan entre l'Odet et le guet situé derrière et attenant au levant de la maison mannale sans édifices contenant sous fonds une journée et demie à faucheur [8].

Autre petite langue de pré au midi du guet se terminant en pointe sur cette rivière sans édifices sous fonds deux cordes [10].

Page 8 :

Une issue [6] vulguairement nomée L'eau blanche dépendant et faisant autrefois partie des terres et manboir du Cleuyou situé entre les deux chemins de Quimper à Rosporden et Coray contenant sous fonds soixante onze cordes [10].

La dite métairie du chartier et ses dépendances contenant sous fonds un journal [8] et quart de terre chaude [11], deux journeaux [8] et demi de terre froide [12], et dix journées et demi à faucheur [8], donne du levant sur terres de Kerelan, du couchant en contournant et passant par le chemin de Quimper à Rosporden et du nord sur la rivière d'Odet et ne nous a point paru susceptible d'être divisé.

Déduction faitte des réparations des maisons et de la contribution foncière

Page 9 :

l'avons estimé la somme de dix huit cent livres et les bois qui se trouvent sur terre dépendant de la ditte métairie celle de deux cents quarante livres.

Total de l'estimation deux mille quarante livres. Ce jour vingt six floreal an 2 fait et rapporté au Coutelly, le présent procès-verbal d'estimation pour valoir et servir ainsi qu'il appartiendra les dits jour et an que devant. Signé en la minutte Bréhier, Le Blond, experts, Jean Le Jour, officier municipal. Enregistré à Quimper le 1é prairéal l'an second. Signé Brindejon qui a reçu vingt sols.

Bréhier, expert. LeBlond expert.

[modifier] 3 Transcription de la vente

Page 1 :

Procès-verbal


De Première Enchère & d'adjudication définitive
10eme Vente de Biens nationaux provenans d'Émigrés


Département du Finistère
District de Quimper
Canton rural
Municipalité d'Ergué-Gabéric


Métairie du Chartier


Tinténiac, émigré



Le dix neuf du mois de Germinal de l'an 3eme de la République Française une & indivisible, à neuf du matin nous Alain Jacques Kernafflen, vice-président, Louis Marie Bouet, Jean Louis Nicolas, capitaine, Barazer

Administrateurs du Directoire du District de Quimper, Département du Finistère, nous sommes transportés, accompagnés de l'agent national, dans la salle d'audience dudit Directoire, où étant, ledit l'agent national a annoncé qu'il alloit être procédé à la réception des premières enchères pour la vente des biens ci-après désignés, indiqués par l'affiche du 3 du mois de Germinal dont il a donné lecture, laquelle affiche a été bien & duement publiée et apposée dans les lieux prescrits par la loi, suivant les certificats ci-annexés des Officiers Municipaux des communes où sont situés les biens, & des chefs-lieux des Districts du Département, la métairire du Chartier, crèches, aire, courtils [13], terres chaudes [14], terres froides [15] et prairies, et ne formant qu'un lot ; ayant pour débornements [16] généraux et particuliers, ceux consignés au procès-verbal de Le Blond et Bréhier [2] des 26 et 26 floréal an 2 de la République, enregistré à Quimper le 12 prairial suivant, estimés suivant ledit procès-verbal dont il sera délivré copie à l'adjudicataire à lui valoir et servir de titre avec le présent, la somme de deux mille quarante livres.

Page 2 :

Lesquels biens seront adjugés définitivement à une seconde publication qui sera faite dans la quinzaine, au plus offrant et dernier enchérisseur, sous les conditions ci-après.

ARTICLE PREMIER


L'adjucataire paiera dans huitaine du jour de l'adjudication définitive, au Receveur de la régie du chef-lieu du District, les frais de division, estimation, affiches, publications & autres légitimement faits, pour parvenir à la vente, suivant le règlement du Directoire du District, confirmé ou réformé, s'il y a lieu, par le Directoire du Département.

I I


Dans le mois, à compter dudit jour de l'adjudication, il paiera au même Reveveur le quart du prix total de l'adjudication, sans intérêts.

I I I


Chaque année, à partir dudit jour de l'adjudication, il paiera un dixième du surplus, avec les intérêts à cinq pour cent du capital qu'il restoit devoir lors du dernier paiement.

I V


Il n'entrera en possession réelle qu'après avoir effectué les paiemens prescrits par les articles I & II ci-dessus. Les loyers des maisons ne lui seront acquis que du jour de son adjudication, il aura droit à la totalité des fruits pendant par racines au jour de son adjudication et aux fermages qui les représentent à quelque époque que soient fixés les termes de payement déterminés par les baux, si les biens ne sont ni loués ni affermés. Les fruits qui n'auront pas été coupés, arrachés ou détachés de la terre ou de leurs racines, que postérieurement à la date de l'adjudication, lui appartiendront.

V I


L'adjudicataire aura contre le fermier l'action en résiliation que les lois et notamment celle du 15 frimaire, document aux acquéreurs.

V I I


Il prendra le bien en l'état où il se trouvera à l'époque de son adjudication, & il sera tenu de souffrir & consentir toutes les servitudes auxquelles il pourra être assujetti, sans espoir d'aucune indemnités ni dommages-intérêts.

§ Articles VIII à XI ...

 

Page 3 :

Après quoi nous avons provoqué les offres des citoyens présens sur la somme de deux mille quarante livres , & avons arrêté le présent procès-verbal de première criée, et avons indiqué au sept floréal prochain la séance de l'adjudication définitive qui sera annoncée dans la forme ordinaire ; fait à Quimper les dits jour et an que dessus.

Enregistré à Quimper le 24 floréal l'an 3
Reçu quarante sols, Brindejonc

Et le septième jour du mois de floréal l'an 3eme de la République Française une & indivisible, à 9 du matin, nous Alain Jacques Kernafflen, vice-président, Bouet et J. L. N. Barazer

Administrateurs du Directoire du District de Quimper, accompagnés du citoyen J. J. Lebreton, Procureur-Syndic du District, nous étant rendus dans la salle d'audience, nous avons annoncé que d'après la publication faire par l'affiche du 3 Germinal dernier qui a été publiée & apposée à cet effet dans les lieux prescrits par la loi, ainsi qu'il est justifié par les certificats ci-annexés des officiers Municipaux des communes où sont situés les biens, & des chefs-lieux des Districts du Département, il allait être procédé à l'adjudication définitive de la métairie du Chartier provenant de l'émigré Tinteniac dont la consistance est plus au long détaillée dans le procès-verbal de 1ère criée qui a eû lieu le 19 Germinal dernier ; et de suite le procureur syndic ayant donné lecture des dittes affiches du procès-verbal de la 1ère séance, les détails y portés par la consistance et les objets mis en vente, et des clauses, charges et conditions y détaillées, nous avons ouvert les enchères sur la somme de deux mille quarante livres, qui est le montant, en conséquence nous avons fait allumer un premier feu pendant la durée duquel il a été offert

par le citoyen Bouilly sept mille livres . . . 7 000
le citoyen Grosbien huit mille livres . . . 8 000
le citoyen Bouilly douze mille livres . . . 12 000
le citoyen Charuel quinze mille livres . . . 15 000
le citoyen Grosbien dix neuf mille livres . . . 19 000
le citoyen Charuel vingt mille livres . . . 20 000
le citoyen Bouilly vingt mille cent livres . . . 20 100
le citoyen Charuel vingt mille deux cents livres . . . 20 200
le citoyen Bouilly vingt mille trois cents livres . . . 20 300
une seconde bougie allumée pendant la durée de laquelle  
le citoyen Barbe a offert vingt mille quatre cents livres . . . 20 400
le citoyen Bouilly vingt mille cinq cents livres . . . 20 500
le citoyen Charuel vingt mille six cents livres . . . 20 600
le citoyen Bouilly vingt mille sept cents livres . . . 20 700

Page 4 :

Et il a été allumé un troisième feu, lequel s'étant éteint sans qu'il ait été fait aucune enchère, le Directoire a adjugé au citoyen Simon Bouilly.

comme dernier enchérisseur, les biens désignés en l'affiche & au procès-verbal, pour le prix et somme de vingt mille sept cents livres

aux clauses, charges & conditions portées par ledit procès-verbal, et prescrites par les loix, que ledit citoyen Bouilly a déclaré bien connaître, et procédant à la liquidation des frais d'estimation, publication, affiches et autres légitimement faits pour parvenir à la présente vente, les avons réglé, sauf la confirmation ou la réformation, s'il y a lieu, par le Directoire du Département comme suit :

savoir
Aux experts pour deux jours de vacation à raison de douze livres par jour à chacun, quarante huit livres 48.
Copies, timbre du tout et enregistrement, neuf livres seize sous 9.16
à l'officier municipal, deux jours, à raison de trois livres par jour, six livres 6.
Impression d'affiches 12.10
frais de bannies, trente sous 1.10
Criées, trois livres 3
Pour quatre expéditions du procès-verbal des ventes, douze livres 12
  ---------
total 92.16



Fait en Directoire de District. À Quimper, les dits jour et an que dessus sous nos seings et celui des adjudicataires.

Bouilly

Enregistré à Quimper le 24 germinal l'an 3
Reçu vingt sols ./. Brindejonc

[modifier] 4 Originaux

[modifier] 5 Annotations

  1. François Hyacinthe Tinténiac : marquis et chevalier de Quimerc'h, né le 08.03.1726 à Quimper Saint Mathieu, marié le 09/10/1747 à Pluguffan avec Anne de Kersulguen, et décédé à Paris en 1794. Il est connu comme Royaliste de Bretagne et pour avoir repoussé les Anglais à Lorient en 1757. Son fils Hyacinthe mourut aveugle à Paris. Son fils Vincent, maréchal de camp dans l'armée des chouans, prit la tête d'une division après la tentative de débarquement des émigrés à Quiberon en 1795. Réputé émigré à la Révolution, son nom et prénom apparaissent sur un acte d'adjudication du moulin du Cleuyou comme bien national. Il est l'héritier de son oncle, Vincent François De Tinténiac, qui décède à 50 ans en 1760 à son domicile au château du Cleuyou. [Ref.↑]
  2. François Salomon Bréhier : avocat-expert à Quimper et maire d'Ergué-Gabéric de 1808 à 1812. [Ref.↑ 2,0 2,1]
  3. Glé, s.m. : chaume ; en Bretagne, glé se dit encore pour signifier chaume de paille ; source : Dictionnaire Godefroy 1880. Le mot "gled" est issu du latin gladiolus (épée courte) et aussi gladius (glaïeul) à cause de sa forme lancéolée des feuilles de cette plante. Ce glaïeul n'est autre que l'iris jaune des marais. A la fin du XIe siècle, en ancien français, il se nomme "glaid" et vers 1160, "glai", en Bretagne c'est le "gled". Il désigne le glaïeul (iris des marais) jusqu'au XVIIIe s., plus tard au XIXe s. le "gled" est à la fois: iris des marais, carex (laîche), roseaux et joncs, c'est à dire, les végétaux de zones humides, servant à couvrir, maisons et dépendances. Le mot évolue en "glé" au XIXe s. et les maisons couvertes de végétaux deviennent des chaumières. Le chaume était bien connu autrefois, c'était le chaume du seigle, matière noble réservée à la toiture des petits manoirs et aux habitations. Source : Michel Mauguin. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  4. Arras, s.m. : mur intérieur de séparation d'un bâtiment, en pierres ou maçonnerie. Dans les descriptions d'aveux : à deux pignons et un arras ». Source : site Internet de C. Duic (doc 1, doc2). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  5. Framboy, fembroi, s.m. : les paysans entassaient dans la cour de la ferme les débris végétaux pour fabriquer le fumier par le piétinement des bêtes qui pétrissaient ces débris, les mélangeaient à la boue ; la bouillie résultante était appelé le « framboy ». Le mot se disait au départ « fembroi » (latin fimarium, dérivé de fimum : fumier). Puis, par métathèse (déplacement du r), il est devenu « fremboi », puis « frembois », mais rien à voir avec la framboise, évidemment ! Source : Jean Le Tallec 1994. Le lieu où se trouvait ce tas de fumier était généralement dénommé dans les actes la « cour à frambois » ou « pors à framboy ». [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 5,0 5,1 5,2]
  6. Issues, issue, s.f. : terre non cultivée d'un village servant à la circulation entre les habitations, les chemins et les champs ; les issues communes de villages pouvaient être utilisées par les plus pauvres pour faire "vaguer" leurs bestiaux ou ramasser du bois pour se chauffer. Lorsqu'un village est tenu en domaine congéable, les "issues et franchises" peuvent être incluses dans les aveux de déclaration des droits et rentes. Les inventaires et dénombrements contiennent également l'expression "aux issues" qui désigne l'éloignement par rapport au centre du village. Dans les descriptifs d'habitations, le terme "issues" désigne les portes et accès. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 6,0 6,1]
  7. Courtil, curtil, s.m. : jardin potager. Du bas latin cohortile, dérivé de cohors (voir Cour). Jardin, cour, enclos (Dictionnaire de l'Académie). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  8. Journal, s.m. : ancienne mesure de superficie de terre, en usage encore dans certains départements et représentant ce qu'un attelage peut labourer dans une journée [¤source : Dictionnaire de l'Académie]. Le journal est la principale unité de mesure utilisée pour calculer les surfaces dans les inventaires. Dans la région quimpéroise un journal vaut 48,624 ares, à savoir 80 cordes. Dans les documents on trouve les expressions « journée à homme bêcheur » ou « journée à faucheur », cette dernière valeur étant équivalente à 2 journaux de laboureur, soit presque un hectare. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 8,0 8,1 8,2 8,3 8,4 8,5 8,6 8,7]
  9. Cerne, s.m. : entourage ; dans l'expression « au cerne » : entouré. Quand il est indiqué qu'un terrain a « ses fossés au cerne », cela signifie qu'il possède tous ses talus. De même « ses édifices au cerne » indique que les bâtis sont répartis sur les 4 côtés du terrain. Lorsque l'expression est suivie de « fors », par exemple «  fors du Levant », un des côtés fait exception. Source : Forum du CGF. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  10. Corde, cordée, s.f. : unité de mesure de superficie. Subdivision du journal. Le journal et la corde sont les principales unités de mesure utilisées pour calculer les surfaces dans les inventaires. Dans la région quimpéroise une corde vaut 0,6078 ares à 16 toises carrées. Il faut 80 cordes pour faire un journal. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 10,0 10,1]
  11. Terres chaudes, s.f.pl. : terres cultivables, par opposition aux terres froides ; exploitées en rotation triennale, soit blé noir, seigle, avoine [¤source : Jean Le Tallec 1994]. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  12. Terres froides, s.f.pl. : terres pauvres mises en culture de loin en loin parfois après un brulis, par opposition aux terres chaudes; les terres froides prennent le reste du temps la forme de landes qui servent de pâturage d'appoint, et fournissent divers végétaux utiles : bruyères et fougères pour la litière, ajoncs pour la nourriture des chevaux, genets pour la couverture de la toiture (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  13. Courtil, curtil, s.m. : jardin potager. Du bas latin cohortile, dérivé de cohors (voir Cour). Jardin, cour, enclos (Dictionnaire de l'Académie). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  14. Terres froides, s.f.pl. : terres pauvres mises en culture de loin en loin parfois après un brulis, par opposition aux terres chaudes; les terres froides prennent le reste du temps la forme de landes qui servent de pâturage d'appoint, et fournissent divers végétaux utiles : bruyères et fougères pour la litière, ajoncs pour la nourriture des chevaux, genets pour la couverture de la toiture (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  15. Terres chaudes, s.f.pl. : terres cultivables, par opposition aux terres froides ; exploitées en rotation triennale, soit blé noir, seigle, avoine [¤source : Jean Le Tallec 1994]. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  16. Desbornement, s.m. : délimitation, désignation des limites. Ou convention, fixation d'un droit perçu d'une manière incertaine. Source : Gdf Godefroy 1880.  [Terme] [Lexique] [Ref.↑]


Thème de l'article : Document d'archives sur le passé d'Ergué-Gabéric.

Date de création : Juin 2009    Dernière modification : 8.08.2014    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]