Modèle:OctroiLect
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| - | {{Tpg|1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle}}{{Tpg2|12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806|1806 - Rétablissement de l'octroi par le conseil municipal *}}{{Tpg2|18. Suite de la séance du 15 avril 1807|1807 - Tarif et règlement de l'établissement de l'octroi au conseil municipal *}}{{Tpg|1857 - Une affiche impériale pour l'arrêté du règlement et tarif de l'octroi}} | + | {{Tpg|1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle}}{{Tpg2|12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806|1806 - Rétablissement de l'octroi par le conseil municipal *}}{{Tpg2|18. Suite de la séance du 15 avril 1807|1807 - Tarif et règlement de l'établissement de l'octroi au conseil municipal *}}{{Tpg|1857 - Une affiche impériale pour l'arrêté du règlement et tarif de l'octroi}}{{Tpg|1866 - Décret impérial pour le maintien de l'octroi communal}} |
Version du 9 juin ~ mezheven 2012 à 08:55
« 1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle » ¤ « 1806 - Rétablissement de l'octroi par le conseil municipal * » ¤ « 1807 - Tarif et règlement de l'établissement de l'octroi au conseil municipal * » ¤ « 1857 - Une affiche impériale pour l'arrêté du règlement et tarif de l'octroi » ¤ « 1866 - Décret impérial pour le maintien de l'octroi communal » ¤