1792-1803 - Séquestre, amnistie et main levée pour les de La Marche de Lezergué

besoin sommé, Jean Lenoach, maire, et Jean Leday officier municipal de la commune d'Ergué-Gabéric, d'être présents audit séquestre, qui s'y sont refusés, de dire et de signer la cause de leur refus ;

Dans la cuisine

Une table longue, une armoire à deux battants, une autre à deux battants, un buffet avec son vaisselier, un escalier, un trèpier, une pèle à feu, des pinces, deux landiers, une poêle à frire, un gril, un tourne broche avec son poid, une broche, un piège à renard, une petite marmite, dans l'entrée une mue, un banc d'église, quatorze barriques vuides, sept tierçons, dans la bucherie, douze douzaines de beletes, un trépier, un bassin d'airain, une marmite, cinq barriques vuides, quatre tierçons, un fut à buée, une mue, un bat, une brouette, une charrue, une herse avec ses gougeons en fer, deux buches, une hache, un soc à charrue, avec un couteau, trois échelles dans l'appenti, une commode, un canapé, trente quatre douzaines de beletes, six douzaines de planches ou chevrons, deux escabeaux de menuisier, dans la chambre à côté, deux autres planches, une table de jeu, deux vieux coffres, sept chaises, dans le cabinet à gauche de l'escalier, un lit avec son ciel et ses rideaux de serge verte, deux matelas, une coëte de plume, deux traversiers idem, une armoire à deux battants, une table, deux chaises bourrées, deux landiers, une pèle à feu, des pinces, un soufflet, une table de nuit, deux fauteuils de paille, dans le corridor deux armoires à deux battants, une autre à quatre battants, deux peigne à fillasse, une horloge en fer avec son timbre, un coffre, deux chaises bourrées ; dans le grenier trente boisseaux d'avoine, un piège

à loup, dans le cabinet à droite, un lit à tombeau [1], avec un peu de bourre de matelat, quatre chaises bourrées ; dans un autre grenier, soixante paquets de latte, un parti de petits soliveaux, chevrons et planches.

Et les autres appartements de la maison au nombre de six se trouvant fermés à clef, j'ai sommé le dit Guénolé Kergourlay de nous en faire ouverture, à cette sommation ledit Kergourlay a répondu qu'il ne pouvait nous ouvrir les dits appartements, attendu qu'il n'en avait pas les clefs, et interpellé de signer sa réponse, il a déclaré ne le savoir faire.

Au dessus de la déclaration du dit Kergourlay de n'avoir pas les clefs des six appartements que nous avons trouvés fermés, aiant laissé mes sus dits témoins et assistants sur les lieux, pour veiller à ce qu'il ne soit rien détourné de la maison, j'ai déclaré me retirer vers monsieur le juge de paix du canton rural de Quimper pour être par lui ordonné de faire ouverture par le ministère d'un serrurier, des appartements et meubles fermés à clef, et rendu chez le dit sieur juge de paix, je suis informé à une servante domestique, s'il était à la maison, elle m'a répondu, monsieur Duval est sorti depuis quelques heures, je ne sais pas où pourrait être

Au dessus de la réponse de la dite servante, attendu qu'il y a urgence, je me suis retiré vers le sieur Charuel l'ainé juge de paix du canton intérieur de Quimper, pour être par lui ordonné de faire ouverture, comme dit est, par le ministère d'un serrurier, des appartements et meubles fermés, au dit lieu de Lezergué, sous mon seing, les dits jour et an, environ les six heures et demie du soir ; en interligne cinq mots approuvés, neuf mots raturés nuls, en marge deux mots approuvés.

(signature L'argenton)

Nous Louis-Marie Charuel, juge de paix du canton intérieur de Quimper, vu le procès verbal cy dessus, attendu qu'il y a urgence, ordonnons qu'il soit fait par le ministère du premier serrurier, sur ce requis, toutes et telles ouvertures au manoir de Lezergué.

Donné en notre demeure, à Quimper, ce jour dix huit avril mil sept cent quatre vingt douze, l'an quatre de la liberté.

(signature L:M: Charuel, juge de paix)

Et attendu, qu'il est tard, j'ai renvocé la continuation

de la présente commission à demain, sous mon seing les dits (jour) et an, environ les sept heures du soir ;

(Signature : L'argenton)

Et avenu ce soir dix neuf avril, mil sept cent quatre vingt douze, l'an quatre de la liberté, je me suis transporté, au dit manoir de Lezergué, accompagné de Pierre Touzé serrurier, demeurant à Quimper, rue Orfevre, où étant environ les six heures du matin de ce jour, j'ai vaqué à la continuation de ma présente commission, aiant pour témoins Guillaume Cozic et Jacques Le Moal, sus dénommés, et en présente du dit Guennolé Kergourlay valet domestique, comme suit.

Le dit Pierre Touzé, aiant fait ouverture de l'appartement devant l'escalier, nous y avons trouvé et annoté les meubles et effets suivants : un lit avec son ciel, avec deux matelats, deux coetes de bale, un traversier, un oreillet de plume, une courte pointe, et une ouverture de laine ; deux autres coetes de bale et un traversier, cinq chaises de paille et six autres bourrées, une male en cuir avec vingt un plats d'étain, trente deux assietes idem, sept plats de faiance, un moulin à caffé, un chandelier de cuivre ; deux grands bassins, trois autres petits, un mortier en marbre avec son pilon, deux marmittes, un chaudron de fer, deux buches, une poele à frire, deux landiers, deux haches, deux mauvais landiers, deux pèles à feu, un secrétaire vieux, trente bouteilles, une pendule en fer, une marmite économique, un harpon

une armoire à deux battants, laquelle étant ouverte par ministère dudit Touzé, nous y avons trouvé les effets suivants, un mirroir, cinquante deux volumes, une demie balle de caffé, une grande armoires à deux battants, laquelle étant ouverte nous y avons trouvé les effets suivants, cinquante deux servietes euvrées, cent trente servietes communes, dix nappes euvrées, vingt deux nappes communes, trente six draps fins, quatorze autres fins et dix huit draps communs, douze gros draps, vingt cinq bouteilles de verre, dans la chambre à droite, une armoire à archives vuide, deux bois de lit, un lit avec son ciel, ses rideaux de serge jeaune, deux coetes de plume, un matelat, deux coetes de bale, cinq oreillets de plume, trois couvertures de laine, une courte pointe, quatre chaises bourrées ; dans la chambre à gauche, deux tables, une autre petite, sept matelats, quatre coetes de plume, trois traversiers et quatre oreillets de plume, deux coetes de bale, un bois de lit avec son lit, deux matelats, une coete et un traversier de plume, deux draps, une couverture de laine, une courte pointe, une glace, un autre bois de lit avec ciel, une table de nuit ; une armoire à deux battants laquelle étant ouverte, nous y avons trouvé et annoté les effets suivants, un calice, une patenne d'argent doré avec sa boete, un autre petit calice, une patenne d'argent avec sa boete, trois aubes, une autre idem, quatre nappes d'autel, un paquet de petit linge à autel, trois chasubles [2], et autres ornements d'autel, un livre d'église ; six rideaux de lit, blancs, trois paires de bas de soie, deux courte pointes piquées de soie, un autre de coton, six rideaux d'indienne, deux tapis, trois rideaux de basin, et quatre autres de serge verte, quatre courte points piquées, quatre couverture de laine, un rouleau de lisière en coton, une bibliothèque avec environ trois cents volumes ; une autre armoire à deux battants laquelle étant ouverte, nous y avons trouvé les effets suivants, un parti de porcelaine, quatorze culotes, neuf habits

des vestes, quatre pièces de soie, huit douzaines d'assietes de porcelaine, un parti de verrerie ; trois bouteilles de liqueurs, dix bouteilles de vin de liqueur, un petit parti de porcelaine ; un grand coffre dans lequel nous (avons) trouvé les effets suivants, deux poissonnières, trois tourtières avec leurs couvertures, trois bassins de cuivre rouge avec leurs couvertures, trois autres petits, huit casserolles, sept chandeliers de cuivre, deux chauffes lit, un mortier en cuivre avec son pilon, un passe purée, et autres ustenciles de cuisine. La seconde chambre à gauche étant ouverte nous y avons trouvé les effets suivants, un bois de lit avec son ciel et ses rideaux, quinze pièces de tapisserie, une petite table, un bureau, une bibliotèque avec environ deux cents cinquante volumes, deux mappemondes, trois chaises bourrées, une armoire à deux battants laquelle étant ouverte nous y avons trouvé les effets suivants, huit échevaux de fil de lin cru, deux chemises, trois oreillets de plume, un porte feuille en maroquin, trois fusils à deux canons, un fusil à un canon, une épée à poignée d'argent, environ six livres de caffé, une aube, avec un cordon, cinq culotes, deux gilets, un tableau, un vieux couteau de chasse, un baromètre, les deux armoires à deux battants dans le corridor, lesquelles étant ouvertes, nous avons trouvé dans une douze échevaux d'étouppe [3], l'autre vuide ; la salle à droite de l'entrée étant ouverte nous y avons trouvé les effets suivants, douze chaises bourrées, une fontaine d'airain, avec sa cuvette, une dame jeanne [4], un buffet à trois battants lequel ouvert nous y avons trouvé les effets suivants, quarante assiettes de faiance, trois soupières ; une armoire à deux battants laquelle étant ouverte nous y avons trouvé les effets suivants, deux cabarets [5], huit gobelets à caffé de porcelaine avec leur souscoupes, deux sucriers, deux teyères de porcelaine, un petit idem, deux sacs de crin, deuix huilliers de verre ; dans l'appartement voisin, un pare à vent

de serge verte, deux landiers [6], un soufflet, des pinces, une table ovale, une petite table, une grande glace, cinq paires de guêtres de toile, quatre fauteils bourrés, un lit quarré, avec son ciel, ses rideaux de bazin, deux matelats, une coete de plume, et un autre de bale, un lit à tombeau [1] avec ses rideaux de bazin, un matelat, une coete de plume, une idem de bale, un traversier et un oreillet de plume, une couverture de laine, une courte pointe, une table de nuit, un rustre, un prie dieu lequel ouvert nous y avons trouvé les effets suivants, six couverts d'argent armoiriés, une cuillère à ragoût d'argent, un porte mouchettes et une paire de mouchettes [7] qui nous ont paru d'argent, deux pistolets, trois pièges à renard, une moienne glace, six chaises de paille, deux chandeliers de cuivre, un petit canon de fonte, deux draps, une couverture de laine blanche, une courte pointe ; la chambre à gauche de l'entrée étant ouverte nous y avons trouvé les effets suivants, douze chaises bourrées, un tableau, une pèle à feu, des pinces, un soufflet, deux rateaux, dans la chambre au bout environ soixante dix douzaines de planches de chaine et chatainier ;

La porte de la case étant ouverte nous y avons trouvé deux cents quarante bouteilles de verre, vuides. La porte d'un petit caveau au bout de la cuisine étant ouverte, nous y avons trouvé douze dame jeanne [4] clissées, vuides, un baril de vinaigre, une barrique de charbon.

Et sont tous les meubles et effets que j'ai annotés et séquestré en la maison des sieurs Lamarche père et fils

Le coffre qui est sous l'escalier du grenier étant ouvert, nous y avons trouvé les effets suivants, vingt neuf draps, quarante huit servietes, trois nappes, deux tetes d'oreillet ; l'armoire du cabinet à gauche de l'escalier étant ouverte, nous y avons trouvé les effets suivants, huit cartes géographiques, sept vestes, deux habits, deux mauvaises culotes.

Et sont tous les effets et meubles que j'ai annotés et séquestré en la maison des sieurs La Marche et fils cadet au dit manoir de Lezergué ; pour garder et conserver lesquels meubles et effets, j'ai commis les personnes de Jean Leguiader ménager demeurant à la métairie de Lezergué, et Guennolé Kergourlay, ménager, demeurant audit manoir de Lezergué, en la parroisse d'Ergué-Gabéric, lesquels se sont chargés des dits effets, s'obligeant à les représenter, en bon état, quand ils en seront requis, sous l'obligation de tous leurs biens, et pouvoir y être contraint par toutes les voies de justice et de rigueur ; et les dits Leguiader et Kergourlay, interpellés de signer le présent ont déclaré de le savoir faire.

De tout ce que dessus est j'ai rapporté le présent procès verbal sur les lieux, à valoir et servir, ainsi qu'il sera vu appartenir et j'ai laissé copie de l'arrêté du district, et du présent aux dits sieurs La Marche père et fils cadet, en parlant à un valet domestique audit manoir de Lezergué, avec injonction de leur en donner,

au faire donner avis et aux dits Leguiader et Kergourlay copie seulement du présent, en parlant à leurs personnes, au dit manoir de Lezergué, sous mon seing, ceux de mes dits témoins et du dit Pierre Touzé, serrurier, les dits jours et an après midi ; en interligne, deux mots approuvés, deux lignes emparquées, quatre mots raturés nuls.

(Signatures : Touzé, Moal, Cozic, L'argenton)

Enregistré à Quimper le 21 avril 1792.
Reçu quarante cinq sols (signature Brindejonc).

Au préfet du finistère

Expose Joseph Hyacinthe La Marche Kerfort que le vingt six frimaire dernier le Grand Juge et Ministre de la Justice lui a délivré un certificat d'amnistie, en vertu duquel il rentre sous la jouissance de ceux de ses biens qui n'ont été vendus, ni expédiés par l'article dix sept du senatus consulte

Ce considéré,

Vous plaise, citoyen Préfet, accorder à l'exposant main-levée de tout séquestre établi sur ses biens sous toute l'étendue du département du finistère.

Salut et respect

À Quimper le vingt cinq nivos l'an onze

(Signature : Lamarche Kerfors)

Noms et nature des biens ; Situation des biens ; Noms des fermiers ; Revenu annuel ; Évaluation au denier vingt

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Parc alan ; Ergué-Gabéric ; Hervé Moysan ; 37 # 50 ; 750

Guilly Bihan ; id. ; Jean Legall ; 13 # 30 ; 266

...

Considérant que ces biens ne se trouvent compris ...