1700-1780 - Les mouvances du présidial de Quimper dans la paroisse d'Ergué-Gabéric - GrandTerrier

1700-1780 - Les mouvances du présidial de Quimper dans la paroisse d'Ergué-Gabéric

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Autres lectures : {{Tpg|1788 - Observations du présidial sur les mouvances de Poulduic et Mélennec}}{{Tpg|1786 - Conseil du présidial pour la contestation de la mouvance de Mellenec}} Autres lectures : {{Tpg|1788 - Observations du présidial sur les mouvances de Poulduic et Mélennec}}{{Tpg|1786 - Conseil du présidial pour la contestation de la mouvance de Mellenec}}

Version du 31 janvier ~ genver 2017 à 08:48

Catégorie : Archives    
Site : GrandTerrier

Statut de l'article :
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§ E.D.F.
Deux extraits d'un registre incluant la liste des manoirs et villages gabéricois [1] régis par le présidial [2] de Quimper et constituant les mouvances le domaine du Roi.

Autres lectures : « 1788 - Observations du présidial sur les mouvances de Poulduic et Mélennec » ¤ « 1786 - Conseil du présidial pour la contestation de la mouvance de Mellenec » ¤ 

1 Présentation

 

2 Transcription

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Ref B502 - Page 2

 

Ref B503 - Page 1

Ref B503 - Page 2

3 Originaux

Lieu de conservation :

  • Archives Départementales du Finistère, site de Brest.
  • Cote B502 et B503.
 

Usage, droit d'image :

  • Accès privé et restreint aux abonnés inscrits.
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4 Annotations

  1. Mouvance, s.f. : en droit féodal, état de dépendance dans lequel est tenu un fief par rapport à un autre. Fief dépendant d'un fief plus important (TLFi). Relation foncière entre deux fiefs : le fief mouvant est celui du vassal, par rapport au fief dominant, celui du seigneur (Lexique historique du Moyen Âge de René Fédou). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  2. Présidial, s.m. : tribunal de justice de l'Ancien Régime créé au XVIe siècle ; c'est en 1552 que le roi Henri II de France, désireux de renforcer son système judiciaire et de vendre de nouveaux offices, institue les présidiaux ; le présidial de Quimper-Corentin a été créé à cette date dans le ressort du parlement de Bretagne (Wikipedia). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]




Thème de l'article : Document d'archives sur le passé d'Ergué-Gabéric.

Date de création : Février 2013    Dernière modification : 31.01.2017    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]