16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé) - GrandTerrier

16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé)

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Version actuelle

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Document d'archives : Vignette ci-contre à gauche.


Mandature : François Caugant


Ordre du jour :

  • tarif (rayé) de l'octroi, recopié page 20


 


[modifier] Introduction

Ce brouillon de tarif sera repris et modifié un mois plus tard, page 19.

 

Il est ici question, en plus de la taxe sur les boissons, d'un possible droit d'octroi par tête de boeuf, de mouton, de veau et de porc, mais cette idée se sera pas retenue.


[modifier] Transcription

Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric ...

 

Vin par hectolitre ...

[...]

Boeuf par tête

Mouton par tête.

Veau par tête.

Porc par tête.



Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric

Date de création : janvier 2007    Dernière modification : 9.06.2012    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]