Série Q "Domaine et enregistrement" des Archives départementales du Finistère

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(Différences entre les versions)

Version du 20 octobre ~ here 2022 à 08:27

Les indexs et inventaires des Archives Départementales du Finistère relatifs à des documents concernant la commune d'Ergué-Gabéric, ses lieux et ses habitants.

Ci-dessus les documents "Q- Domaine et enregistrement" et les articles correspondants du site GrandTerrier.

Autres lectures : « Espace Inventaires des Archives » ¤ « Série L "Période révolutionnaire" des Archives départementales du Finistère » ¤

Présentation

La série Q recouvre à la fois la période révolutionnaire (en complément de la série L), la période moderne et une partie de la période contemporaine, incluant les biens nationaux séquestrés durant la période révolutionnaire, la gestion du domaine national, les opérations liées à l'assiette et au recouvrement des droits d'enregistrement et la publicité foncière.

Pour Ergué-Gabéric cette série inclut essentiellement les documents relatifs aux biens nationaux (expertises des biens confisqués, ventes aux enchères).

Tableau de correspondance

COTES	SUJET ARCHIVE, PÉRIODE	ARTICLES GRANDTERRIER	COMMENTAIRES
1Q69	Liste des émigrés et citoyens absents du Finistère. 1792.	« 1792-1795 - Liste des citoyens absents et réputés émigrés » ¤	Identification des nobles et curés qui ont du émigrer face aux évènements de la Révolution Française.
1Q431	Procès-verbaux d'expertise des biens nationaux. 1790-An XI.	« Espace Biens Nationaux » ¤	Documents relatifs aux confiscations des biens immobiliers appartenant au clergé ou appartenant aux nobles émigrés.
-	Articles détaillés : « 1796 - Estimation et vente du presbytère comme bien national » ¤
1Q675	Procès-verbaux de vente des biens nationaux. 1790-An XI.	« 1796 - Estimation et vente du presbytère comme bien national » ¤	Ibid.
-	Articles détaillés : « 1796 - Estimation et vente du presbytère comme bien national » ¤
1Q2974	Dossiers individuels, de La Marche. 1792-1803.	« 1792-1803 - Séquestre, amnistie et main levée pour les de La Marche de Lezergué » ¤	Documents de séquestre et certificat d'amnistie donnant lieu à main-levée.

Inventaires d'archiviste

Inventaire officiels :

Publié en 1971 (Jacques Charpy) : AD29SERIEQ-1971.pdf

Annotations

Thème de l'article : Étude de documents anciens.

Date de création : Octobre 2022 Dernière modification : 20.10.2022 Avancement : [Développé]

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Catégorie: Archives

  | COMMENTAIRES
 |-  valign="bottom"
-| Height="13.5" align="center" | 1Q431 et 1Q675
+| Height="13.5" align="center" | 1Q69
- | Procès-verbaux d'expertise et de vente. 1790-An XI.
+ | Liste des émigrés et citoyens absents du Finistère. 1792.
+ | {{Tpg|1792-1795 - Liste des citoyens absents et réputés émigrés}}
+ | Identification des nobles et curés qui ont du émigrer face aux évènements de la Révolution Française.
+|-  valign="bottom"
+| Height="13.5" align="center" | 1Q431
+ | Procès-verbaux d'expertise des biens nationaux. 1790-An XI.
+ | {{Tpg2|:Category:Biens Nationaux|Espace Biens Nationaux}}
+ | Documents relatifs aux confiscations des biens immobiliers appartenant au clergé ou appartenant aux nobles émigrés.
+|-  valign="bottom"
+| Height="13.5" align="center" | -
+ | colspan=3 | Articles détaillés : {{Tpg|1796 - Estimation et vente du presbytère comme bien national}}
+|-  valign="bottom"
+| Height="13.5" align="center" | 1Q675
+ | Procès-verbaux de vente des biens nationaux. 1790-An XI.
  | {{Tpg|1796 - Estimation et vente du presbytère comme bien national}}
- | L'estimation en revenu et capital de la maison presbytérale et son acquisition par Salomon Bréhier.
+ | Ibid.
+|-  valign="bottom"
+| Height="13.5" align="center" | -
+ | colspan=3 | Articles détaillés : {{Tpg|1796 - Estimation et vente du presbytère comme bien national}}
+|-  valign="bottom"
+| Height="13.5" align="center" | 1Q2974
+ | Dossiers individuels, de La Marche. 1792-1803.
+ | {{Tpg|1792-1803 - Séquestre, amnistie et main levée pour les de La Marche de Lezergué}}
+ | Documents de séquestre et certificat d'amnistie donnant lieu à main-levée.
 |}