Blog 02.12.2012 - GrandTerrier

Blog 02.12.2012

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[modifier] La Fiscalité de l'Ancien Régime

« Les finances s’appellent communement le nerf de la guerre et l’ornement de la paix. Autres tiennent que cela se doit plustost dire de la valeur et de la justice », Nicolas Rémond, 1622

À l'aube de la Révolution, la paroisse d'Ergué-Gabéric a signé par deux fois la Constitution sur le Clergé, et s'est engagée financièrement dans une rente annuelle de 40 livres et un emprunt de 1200 et de 1000 livres, le tout en contrepartie de l'exemption du paiement des impôts du Dixième et du Vingtième.

L'étude de ces documents a amené un enrichissement de notre lexique des termes anciens, car la fiscalité au cours des siècles est un sujet plutôt complexe :

Décimes, s.m.pl. : imposition sur les bénéfices ecclésiastique, levée au départ pour financer les croisades. Les décimes étaient fournies par les prêtres et fabriques de paroisse, pour être reversés dans les caisses du roi.

Denier (au), g.n.m., « au denier 20, 25 » : partie d'une somme, prélevée au profit de quelqu'un. Intérêt d'une somme principale. Placer au denier vingt : intérêt annuel d'un vingtième, à savoir à 5%.

Dîme, dixme, s.f.  : impôt sur les récoltes, de fraction variable, parfois le dixième, devant revenir au Clergé, prélevé pour l'entretien des prêtres.

Dixième, s.m. : impôt lancé par Desmaretz en 1710, à l'apogée de l'effort financier du royaume dans la guerre de Succession d'Espagne. Le Clergé rachète une exemption en 1711. Il fut remplacé en 1749 par le Vingtième du même principe.

Vingtième, s.m. : impôt établi par Machault d'Arnouville en 1749, à l'extinction du Dixième, à la paix d'Aix-la-Chapelle, dont les recettes doivent amortir la dette nationale créée par la guerre de Succession d'Autriche.

À la lecture de ce glossaire, pouvez-vous citer les différences entre la Dîme, les Décimes et le Dixième ?

En savoir plus : Billet du 02.12.2012