1773-1774 - Procédure criminelle pour le vol avec effractions à Kerdévot - GrandTerrier

1773-1774 - Procédure criminelle pour le vol avec effractions à Kerdévot

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Autres lectures : {{Tpg|DOUGUET Jean-François - Fric-frac à Kerdévot en 1773}}{{Tpg|1788 - Compte de Jean Le Pouppon, fabrique de Kerdévot}}{{Tpg|1809 - Utilisation du coffre de Kerdévot pour les besoins de la commune}}<br><br> Autres lectures : {{Tpg|DOUGUET Jean-François - Fric-frac à Kerdévot en 1773}}{{Tpg|1788 - Compte de Jean Le Pouppon, fabrique de Kerdévot}}{{Tpg|1809 - Utilisation du coffre de Kerdévot pour les besoins de la commune}}<br><br>
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Version du 24 août ~ eost 2012 à 06:21

Catégorie : Archives    
Site : GrandTerrier

Statut de l'article :
  Image:Bullorange.gif [Développé]
§ E.D.F.

Sommaire

Autres lectures : « DOUGUET Jean-François - Fric-frac à Kerdévot en 1773 » ¤ « 1788 - Compte de Jean Le Pouppon, fabrique de Kerdévot » ¤ « 1809 - Utilisation du coffre de Kerdévot pour les besoins de la commune » ¤ 

1 Présentation, extraits

 

2 Transcription B 805 - Réquisitoires, PV

Chemise de classement B 805

Présidial [1] de Quimper. Procédures criminelles, vols d'églises.

1774. 32

Procédures criminelle : le Procureur du Roi, demandeur et accusateur

Contre : Guenel Le Pappe, Jean et Joseph-Marie Caroff, accusés de vols faits avec effractions intérieures en la sacristie de la chapelle de Kerdévot, en la maison des pères Carmes de Pont l'abbé et au manoir de Kernanezan en Plonéour.


1. PV de descente - 24 oct 1773

Procès-verbal de descente à Kerdévot - 10 pages.

Page 1

L'an mil sept cent soixante treize le vingt quatre octobre nous Michel Joseph Anne Bobet [...] du Roy et son [...] et conseiller au siège présidial de Quimper,

§ Pages 2 à 10


2. PV des serruriers - 24 oct 1773

Procès-verbal des serruriers à Kerdévot. Cojean et Jacques Boucher - 3 pages.

§ Pages 1 à 3


3. Informations sommaires - 24 oct 1773

Informations sommaires. Kerdévot - 12 pages.

§ Pages 1 à 12


4. Informations secondes - 30 oct 1773

Informations secondes. Les témoins. Kerdévot - 8 pages.

§ Pages 1 à 8


5. Conclusion de prise de corps - 6 oct 1773

Conclusions de décret de prise de corps contre Jean et Joseph Caro, et Guenel Le Pape. Vol de Kerdévot - 2 pages.

§ Pages 1 à 2


6. Sentence de prise de corps - 6 oct 1773

Sentence de décret de prise de corps. Vol de Kerdévot - 2 pages.

§ Pages 1 à 2


7. Descente à Brest et bans de Guenel - 6 nov 1773

Réquisitoire et ordonnance pour descendre à Brest. Jonction de l'extrait des bans de Guenel - 3 pages et 1/2.

§ Pages 1 à 4


8. Procès-verbal de route - 6 nov 1773

Procès-verbal de route pour aller et revenir. Commissions à Brest - 6 pages.

§ Pages 1 à 6


9. Informations Kerdévot - 6 nov 1773

Informations Kerdévot - 12 pages.

§ Pages 1 à 12


10. Réquisitoire pour descente Pont l'Abbé - 6 nov 1773

Réquisitoire de M. le procureur du Roi à l'effet de descendre au couvent des Carmes au Pont l'Abbé - 2 pages.

§ Pages 1 à 2


11. Réquisitoire interrogatoires accusés - 10 nov 1773

10 nov 1773 - Réquisitoire pour faire recommander et sur ... interrogatoires des accusés. Jonction mot du Pont l'Abbé - 2 pages.

§ Pages 1 à 2


12. Procès-verbal descente au Pont l'Abbé - 7 nov 1773

Procès-verbal de descente au Couvent des R. Pères Carmes du Pont l'Abbé - 11 pages.

§ Pages 1 à 11


13. Réquisitoire et décret au recteur - 10 nov 1773

Réquisitoire pour faire appliquer deux A. le décret au recteur - 3 pages.

§ Pages 1 à 3

 

14. Dénotation recteur de Recouvrance - 10 nov 1773

Dénotation du décret au recteur de Recouvrance - 1 page.

§ Page 1


15. Exploits témoins - 10 nov 1773

Exploits témoins - 1 page.

§ Page 1


16. Réquisitoire paquets et 3 témoins - 10 nov 1773

Réquisitoire pour dé. les paquets au greffe et faire entendre Le Brun et deux autres témoins indiqués - 3 pages.

§ Pages 1 à 3


17. Informations - 10/11 nov 1773

Informations - 7 pages.

§ Pages 1 à 7


18. Exploits de 3 témoins - 11 nov 1773

Exploits de 3 témoins dont 2 entendus - 1 page.

§ Page 1


19. Recommandations procureur - 11 nov 1773

Recommandations à requette du proc du roi du siège. Vol au Pont-l'Abbé et Kerdévot - 2 pages.

§ Pages 1 à 2


20. Réquisitoire interroger les accusés - 14 nov 1773

Réquisitoire pour descendre interroger les accusés. Retour de la commission de Brest - 3 pages.

§ Pages 1 à 3


21. 1ers interrog. de Guenel Le Pape - 13 nov 1773

1Premiers interrogatoires de Guenel Le Pape. Premier interrogé - 16 pages.

§ Pages 1 à 16


22. 1ers interrog. de Joseph Marie Carof - 13 nov 1773

Premiers interrogatoires de Joseph Marie Carof. Second interrogé - 15 pages.

§ Pages 1 à 15


23. 1ers interrogatoires de Jean Carof - 13 nov 1773

Premiers interrogatoires de Jean Carof. Troisième interrogé - 15 pages.

§ Pages 1 à 15


24. Interrog. compétence Joseph Marie C. - 20 nov 1773

Interrogatoires pour la compétence. Joseph Marie Carof - 6 pages.

25. Interrogatoires compétence Jean C. - 20 nov 1773

Interrogatoires pour la compétence. Jean Carof - 6 pages.

26. Jugement de compétence - 20 nov 1773

Jugement de compétence au procès de Guenel Le Pape, Jean et Joseph Marie Carof - 7 pages.

27. Réquisitoire culotte de Jean Carof - 23 nov 1773

Réquisitoire pour faire déposer la culote grise de Jean Carof et luy délivrer la culote maron dorée qu'il a réclamé aux effets. Ordonnance en conséquence - 3 pages.

28. Réq. entendre jardinier de Keraneisan - 22 nov 1773

Réquisitoire pour faire entendre le jardinier de Keraneisan sur le fait du vol lui fait dans le temps des père Carmes - 4 pages.

29. Interrog. après comp. de Guenel LP - 26 nov 1773

Guenel Le Pape. Premiers interrogatoires après la compétence - 6 pages.

30. Interrog. après comp. de Jean Carof - 26 nov 1773

Jean Carof. Premiers interrogatoires après la compétence - 8 pages.

31. Interrog. Joseph Marie C. / Kernaïssan - 26 nov 1773

Interrogatoires de Joseph Marie Carof sur la plainte du vol faite à Kernaïssan - 6 pages.

32. Assignation de Mr de Kermorial - 27 nov 1773

Plainte et réquisitoire pour faire assigner Mr de Kermorial - 3 pages.

33. Interrog. de Guenel LP / Kerneissan - 27 nov 1773

Interrogatoires de Guenel Le Pape sur le vol de Kerneissan - 5 pages.

34. Interrog. de Jean Carof / Kerneissan - 27 nov 1773

Interrogatoires de Jean Carof sur le vol de Kerneissan - 4 pages.

35. Réq. interroger accusés / Kerneissan - 28 nov 1773

Réquisitoire pour faire recommander les accusés pour le vol de Kerneissan à le joindre et les interroger - 4 pages.

3 Transcriptions B 805 - Recollements, confrontations

95. PV de descente - 2 fev 1774

Recollements - ~ 80 pages.

96. Confrontation Joseph Marie Carof - 2 fev 1774

Confrontation Joseph Marie Carof - ~ 80 pages.

 

97. Confrontation Guenel Le Pape - 2 fev 1774

Confrontation Guenel Le Pape - ~ 104 pages.

§ Pages 1 à 105


98. Informations Kerdévot - 8 fev 1774

Informations. Kerdévot autres. - ~ 88 pages.

4 Transcriptions B 910 - Confrontations

99. Confrontation Jean Carof - 2 fev 1774

Confrontation Jean Carof - 105 pages.

§ Pages 1 à 105


5 Documents originaux

Lieu de conservation :
  • Archives Départementales du Finistère.
  • Cote B 805 et B 910.
 

Usage, droit d'image :

  • Accès privé et restreint aux abonnés inscrits.
  • Utilisation obligatoire d'un compte GrandTerrier autorisé et mot de passe valide.

6 Annotations

  1. Présidial, s.m. : tribunal de justice de l'Ancien Régime créé au XVIe siècle ; c'est en 1552 que le roi Henri II de France, désireux de renforcer son système judiciaire et de vendre de nouveaux offices, institue les présidiaux ; le présidial de Quimper-Corentin a été créé à cette date dans le ressort du parlement de Bretagne (Wikipedia). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]


Thème de l'article : Etude et transcriptions d'actes anciens

Date de création : août 2012    Dernière modification : 24.08.2012    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]