1696 - Déclaration du manoir de Keranmelin et autres par le marquis Charles de Sévigné - GrandTerrier

1696 - Déclaration du manoir de Keranmelin et autres par le marquis Charles de Sévigné

Un article de GrandTerrier.

Revision as of 5 août ~ eost 2020 à 17:45 by GdTerrier (Discuter | contributions)
(diff) ← Version précédente | voir la version courante (diff) | Version suivante → (diff)
Jump to: navigation, search
Catégorie : Archives    
Site : GrandTerrier

Statut de l'article :
  Image:Bullorange.gif [Développé]
§ E.D.F.

Un acte dit de rachat [1] suite au décès de sa mère la marquise de Sévigné.

Autres lectures : « 1683 - Vente à la marquise de Sévigné de quelques terres gabéricoises et cornouaillaises » ¤ « 1510-1633 - Adveus de Keranmelin extraicts de l'inventaire de Kempercorantin » ¤ « 1644-1645 - Deux lettres de Guy Autret évoquant l'épistolière Marquise de Sévigné » ¤ « LEMOINE Jean - Madame de Sévigné, sa famille et ses amis » ¤ 

Présentation

 

Transcriptions

Minu [2] et déclaration

 

Suite

Documents originaux

Lieu de conservation :

  • Archives Départemenntales de Loire-Atlantique.
  • Cote B 2035.
 

Usage, droit d'image :

  • Accès privé et restreint aux abonnés inscrits.
  • Utilisation obligatoire d'un compte GrandTerrier autorisé et mot de passe valide.


Annotations

  1. Rachapt, rachètement, s.m. : en terme de coutume droit du au seigneur à chaque mutation du fief (dictionnaire Godefroy 1880). Droit du au seigneur par un nouveau tenancier après une succession qui est appelé également relief ou rachat des rentes (Dict. de l'Académie). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  2. Minu, menu, s.m. : terme d'usage en Bretagne, pour exprimer la déclaration et le dénombrement que le nouveau possesseur à titre successif doit donner par le menu à son seigneur, des héritages, terres et rentes foncières qui lui sont échus à ce titre, et qui sont sujets à rachat, pour faire la liquidation de ce droit. Source: Dictionnaire Godefroy 1880. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]


Thème de l'article : Etude et transcriptions d'actes anciens

Date de création : août 2020    Dernière modification : 5.08.2020    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]