1694 - Aveu des sieurs Legubaer du Cluziou pour Keranpensal - GrandTerrier

1694 - Aveu des sieurs Legubaer du Cluziou pour Keranpensal

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Catégorie : Archives    
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§ E.D.F.

Sommaire

En savoir plus : « Archives de Cleuziou/Cleuyou »

1 Résumé des sources

Aveu par les sieurs Vincent et Rolland Legubaer de Kerossam pour la métairie de Kerempensal tenue par Sébastien Le Petillon.

 

Document conservé aux Archives départementales du Finistère, série / côte 1 G 85.

2 Transcription

Feuillet 1

17 juin 1694

Ce jour dix septième de juin, apprès midy, mil six cents quatre vingts quatorze, devant nous notaires royaux de la cour de Quimper (...) ont comparu en leurs personnes avec soumission y jurée Vincent et Rolland Legubaer sieurs de Kerossam et du Cluziou demeurants en leur manoir du Cluziou en la paroisse de Lanniron d'une part, et Sébastien Lepetillon demeurant au Manoir de la Salle verte en la paroisse d'Ergué gaberic d'autre part, lesquels sieurs de Gossam et du Cluziou bailleurs (...) à titre de domaine congéable [1] (...) à la st Michel prochaine (...) Sous la méttairie noble de Keranpensal (...) prairies (...) et dépendances (...) le dit Pétillon (...) audit titre (...) la somme faisant (...) et suitte de moulin, (...) payement à la saint Mischel Mil six centz quatre vingts quinze et (...) au Seigneur Esvesque (...)

Feuillet 2

droits et réparations de la ditte metterie (...) avec (...) audit Pétillon (...)

(...)

(...) réparations de la dite mettairie et dépendances (...)

 

Feuillet 3

(...) le dit Pétillon (...)

Relevé

Copie du contrat d'aquet fait par Sébastien le petillon des srs de Querohan et du Cluziou frères des droits séparatoires de la metayrie noble de Querampensal.

1694

Le lieu de Keranpensal paroisse du St-Esprit

3 Copies des actes

4 Commentaires, annotations

  1. Domaine congéable, s.m. : mode de tenue le plus fréquent en Cornouaille et en Trégor au Moyen-Age pour la concession des terres. Ces dernières constituent le fonds et restent la propriété des seigneurs. Par contre les édifices sont concédés en propriété aux domaniers par le propriétaire foncier (généralement noble) qui peut, en fin de bail, congéer ou congédier les domaniers, en leur remboursant la valeur des édifices. Cela comprend tout ce qui se trouve au dessus du roc nu, notamment les bâtiments, les arbres fruitiers, les fossés et talus, les moissons, les engrais. Ce régime qui ne sera pas supprimé à la Révolution malgré les doléances de certaines communes bretonnes, sera maintenu par l'assemblée constituante en 1791 et re-confirmé en 1797. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]


Thème de l'article : Etude et transcriptions d'actes anciens

Date de création : Février 2011    Dernière modification : 16.05.2011    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]