1682 - Déclaration et sentence royale pour l'ancienne tenue de la croix du Gac - GrandTerrier

1682 - Déclaration et sentence royale pour l'ancienne tenue de la croix du Gac

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Catégorie : Archives    
Site : GrandTerrier

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§ E.D.F.

Une tenue en lisière de Quélennec incluant un calvaire ...

Documents : la copie de 1751 de l'acte de dénombrement A87 des Archives Départementales du Finistère et l'inscription au registre papier terrier [1] de 1680-82 de la Chambre des Comptes de Nantes conservé aux Archives Nationales.

Autres lectures : « 1680 - Papier terrier et réformation du domaine royal à la chambre des comptes de Nantes » ¤ « Géo.Croas ar Gac » ¤ « Croas ar Gac, Kroaz ar Gag » ¤ « Géo.Croas ar Gac » ¤ « Croas-ar-Gac, une vierge menacée » ¤ 

Présentation

 


Transcriptions

Transcription de l'acte de dénombrement A87

 

Transcription du registre de papier terrier


Documents originaux

Lieu de conservation :

  • Archives Départementales du Finistère.
  • Cote A 87.
 

Usage, droit d'image :

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  • Utilisation obligatoire d'un compte GrandTerrier autorisé et mot de passe valide.


Lieu de conservation :

  • Archives Nationales, site de Paris.
  • Cote P//1689.
 

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Annotations

  1. Terrier, adj. : livre terrier, registre contenant la description des terres et censives dépendant d'un seigneur, qui devait en principe être renouvelé tous les vingt ou trente ans et dont l'existence fut supprimée par une loi de mars 1790 (TLFi). Ces papiers fixaient les limites des fiefs et des censives, les redevances dues, les services à rendre et les usages locaux. En 1678, un règlement de Colbert décida la constitution d'un papier terrier par les chambres de comptes régionales, dans le cadre d'une Réformation du domaine du roi. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]


Thème de l'article : Etude et transcriptions d'actes anciens

Date de création : juillet 2019    Dernière modification : 23.07.2019    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]