163. Fin de séance du 31 octobre 1847, séance du 11 novembre 1847

Un article de GrandTerrier.

(Différences entre les versions)

Jump to: navigation, search

Version du 21 juin ~ mezheven 2019 à 15:00

[Page précédente]

[Index général des conseils municipaux de la période 1800-1850]

[Page suivante]

Document d'archives : Vignette ci-contre à gauche.

Mandature : Pierre Nédélec

Ordre du jour :

Transcription

(fin de séance)

Du 21 novembre 1847

Le conseil dûment convoqué par le maire, s'est réuni, ce jour 21 novembre 1847 au lieu ordinaire de ses séances et s'est trouvé composé de M:M:

Nédélec, maire
Pétillon, adjoint
(suite des conseillers)

La séance ayant été ouverte, Mr le maire, président, a fait lecture d'une lettre qu 9 de ce mois, par laquelle le préfet lui donne avis que la commune ne saurait ...

Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric

Date de création : janvier 2007 Dernière modification : 21.06.2019 Avancement : [Développé]

Récupérée de « http://arkaevraz.net/wiki/index.php?title=163._Fin_de_s%C3%A9ance_du_31_octobre_1847%2C_s%C3%A9ance_du_11_novembre_1847 »

Catégorie: Conseils 1800-50

 |width=4% valign=top {{jtfy}}|&nbsp;
 |width=48% valign=top {{jtfy}}|
-La séance ayant été ouverte ...
+La séance ayant été ouverte, Mr le maire, président, a fait lecture d'une lettre qu 9 de ce mois, par laquelle le préfet lui donne avis <u>que la commune ne saurait  ...</u>
 |}
 {{FinCitation}}