Séries post 1789 AF "Exécutif" BB "Justice" MC "Notaires" et autres des Archives nationales
Un article de GrandTerrier.
 | Les indexs et inventaires des Archives Départementales du Finistère relatifs à des documents concernant la commune d'Ergué-Gabéric, ses lieux et ses habitants.
Ci-dessus les documents "BB- Ministère de la justice" du site de Pierrefitte des Archives Nationales et les articles correspondants du site GrandTerrier. Autres lectures : « Espace Inventaires des Archives » ¤ « Archives nationales de Paris et Pierrefitte » ¤ |  |
Présentation
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La série BB "Ministère de la justice" a été affectée aux versements du ministère de la Justice ; elle ne concerne, en principe, que les papiers élaborés par ce ministère qui a été organisé par le décret du 27 avril 1791. Pour Ergué-Gabéric ... |
Tableau de correspondance
| COTES | SUJET ARCHIVE, PÉRIODE | ARTICLES GRANDTERRIER | COMMENTAIRES |
| BB/20/63 | Cours d'assises. Cours de : Rennes, Riom, Rouen, Toulouse. 1832 | « 1832 - L'affaire Jean Le Jaouanc, agresseur de Marie-Anne Le Corre » ¤ | Une tentative de viol en 1829 où le présumé coupable, Jean Le Jaouanc [1], est jugé par un conseil organisé au presbytère |
Inventaires d'archivistes
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Inventaires officiels :
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Annotations
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Thème de l'article : Étude de documents anciens. Date de création : Novembre 2022 Dernière modification : 23.11.2022 Avancement : |
