Modèle:CF-1893-1

Un article de GrandTerrier.

(edit)

Le premier arrêt a été rendu à l'audience du 5 mai. Il concerne les élections d'Ergué-Gabéric, que le Conseil de préfecture avait maintenues : en voici l'unique considérant :

« Considérant qu'il résulte de l'instruction, et notamment de l'enquête à laquelle il a été procédé devant le Conseil de préfecture, qu'il a été tenu en chaire, par un des vicaires de la paroisse d'Ergué-Gabéric, huit jours avant le scrutin, des propos de nature à influencer les électeurs et à porter atteinte à la liberté de leur vote ; que, par suite, c'est à tort que le Conseil de préfecture a refusé d'annuler les opérations électorales ».

En conséquence, les élections municipales du 1er mai 1892 à Ergué-Gabéric sont annulées.

Et elles sont annulées pour un sermon !

Oui, tout simplement pour un sermon ! Et ce qu'il y a de mieux, c'est que, au moment de