85. Séance du 18 mai 1834

Un article de GrandTerrier.

[Page précédente] [Index général des conseils municipaux de la période 1800-1850] [Page suivante] Document d'archives : Vignette ci-contre à gauche. Mandature : René Laurent Ordre du jour : approbation des comptes de 1833, dépenses de l'école primaire

Transcription

Du 18 mai 1834

Le conseil municipal assemblé au lieu ordinaire de ses séances pour approuver et vérifier les comptes de 1833 rendus par le percepteur et former le budget de 1835, ils ont été approuvés par les membres ci-après soussignés.

Le Marié ; Guillamet ; Louis Le Bihan ; F. Caugant ; Guyader ; Hervé Kergourlay ; Hervé Huitric ; Lenaour ; J. Le Poupon ; H. Lozach, adjoint ; Laurent, maire.

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Du 18 mai

L'an mil huit cent trente quatre, le Conseil municipal de la commune d'Ergué-Gabéric était réuni pour sa session annuelle de mai.

Présents M. H. Lozach, Le Roux, Pierre Lozach, Le Poupon, Huitric, Kergourlay, Nédelec, Guillamet, Guyader, Le Bihan, Louis Le Roux, F Caugaut, membres du conseil municipal.

Monsieur le maire a donné connaissance du dispositif de la loi du 28 juin 1833 et l'ordonnance du 16 juillet suivant relativement aux dépenses de l'école primaire, il a invité le conseil municipal à délibérer sur les objets ci-après :

1°. traitement fixe de l'instituteur, 2° les moyens d'acquitter les dépenses et 3° que le traitement était arrêté pour 1835 néant ?

qu'il serait établi sur la commune une imposition de deux cent onze francs onze centimes, montant de trois centimes additionnels en principal des contributions foncière, personnelle et mobilière , cy 211 fr 11 cent.

F Caugant ; Hervé Kergourlay ; Pierre Lozach ; Hervé Huitric ; Jean Le Poupon ; Louis Le Roux ; H. Lozach ; Nédelec ; Bihan ; Guyadec ; Guillamet.