1834 - Le plan cadastral parcellaire Napoléonien - GrandTerrier

1834 - Le plan cadastral parcellaire Napoléonien

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Catégorie : PlansCartes
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On pourra consulter ici un outil de geolocalisation des villages sur le tableau d'assemblage du plan cadastral de 1834, ainsi que des liens vers des extraits des feuilles et des matrices cadastrales.

Autres lectures :« Origine du cadastre parcellaire Napoléonien » ¤ « 1835-1914 - Tables alphabétiques des propriétaires enregistrés dans la matrice cadastrale » ¤ « Parcellaire du cadastre de 1834 * » ¤ « Liste complète des toponymes français/bretons » ¤ « Carte d'Etat-Major au 1:40000 établie en 1825-1866 » ¤ 

1 Présentation

Le cadastre Napoléonien qui, pour Ergué-Gabéric, est daté de 1834-35, est conservé en double exemplaire : l'un aux archives communales, l'autre aux archives départementales sous les cotes 3 P 54/1/x. Sur ce plan découpé en section et feuille chaque parcelle et bâtiment est représenté avec l'indication d'un numéro de parcelle.

Un autre document associé au plan cadastral, à savoir la matrice (cote 3 P 54/3 et 4 aux ADF), permet de connaître d'une part les propriétaires successifs, et d'autre part les noms et caractéristiques précises de chaque parcelle. La matrice contient des tables alphabétiques des propriétaires et 805 folios détaillés.

 

Ci-dessous on trouvera la table des matières des sections et feuilles du cadastre, et les liens vers les cartes à visionner.

Actuellement environ la moitié des plans est publiée sur GrandTerrier. La deuxième moitié sera prochainement accessible : dans l'intervalle elles sont également disponibles sur le site Internet des Archives Départementales.

2 Sections, feuilles et villages

 
    • [ Feuille 2 ] Image:right.gif Kerautret, Parc ar franquic, Kersaux, Pont Alhuen, Kergonan
    • [ Feuille 3 ] Image:right.gif Kerouzel, Lestonan, Kerhuel, Kerho, « Quillihouarn » ¤ , Guillyvian, Guillyvras, Garshalec vras, Garshalec vian, Saint André, Kervoreden, Crec'hergué
  • Section Niverrot :
    • [ Feuille 1 ] Image:right.gif « Balannou » ¤  Savardiry ¤ Kerautret ¤ Carpont ¤ Trolan ¤ Mesnaonic ¤
    • [ Feuille 2 ] Image:right.gif Kerganon ¤ Niverrot ¤ « Kerdévot » ¤  Keryann ¤ Kerlavien ¤ Carpont ¤
  • Section Loqueltas :
    • [ Feuille 1 ] Image:right.gif Kerellou ¤ Lezouanac'h ¤ Castel ¤ Kermoysan ¤ Moulin pont ar marhat ¤
    • [ Feuille 2 ] Image:right.gif Quenac'h Deniel ¤ Moulin du faou ¤ Keristin ¤ Rubernard ¤ Loqueltas ¤ Keranroué ¤ Méouet vian ¤ Méouet vras ¤ Kerveil ¤
    • [ Feuille 3 ] Image:right.gif Keriou ¤ Moulin du Jet ¤ Kerdilès ¤
  • Section Lezergué :
    • [ Feuille 1 ] Image:right.gif Moulin de Kernaou ¤ Kerdohal ¤ Kervernic ¤ Kernaon ¤ Quenecrasec ¤ Kerdalès ¤ Trolan ¤ Kerveguen ¤
    • [ Feuille 2 ] Image:right.gif Moulin de Lost ar guillec ¤ Lost ar guillec ¤ Kergamen ¤ Bohars ¤ Penn ar menez ¤ Mesanlez ¤ Kernaou ¤ Kerampelliet ¤ Kerdalès ¤ Kerourvois Kerdévot ¤ « Kerdévot » ¤ 
    • [ Feuille 3 ] Image:right.gif Lezergué ¤ Quillihuec ¤ Kervian ¤ Kerfor ¤ Moulin de Kerfor ¤ « Parc al lan » ¤  Kervinic ¤ Kernaou ¤ Kervreyen ¤

3 Zoom sur le tableau d'assemblage

4 Collection de clichés

5 Contexte historique

LE CADASTRE PARCELLAIRE NAPOLÉONÉEN
(texte ci-dessous extrait du site Histoire du cadastre)

« Les demi-mesures font toujours perdre du temps et de l'argent. Le seul moyen de sortir d'embarras est de faire procéder sur le champ au dénombrement général des terres, dans toutes les communes de l'Empire, avec arpentage et évaluation de chaque parcelle de propriété. Un bon cadastre parcellaire sera le complément de mon code, en ce qui concerne la possession du sol. Il faut que les plans soient assez exacts et assez développés pour servir à fixer les limites de propriété et empêcher les procès ».

Napoléon Bonaparte

 

C'est en ces termes qu'en juillet 1807 l'Empereur Napoléon Ier déclare à son ministre du Trésor, Mollien, son intention et sa volonté de mettre en place un cadastre parcellaire, alors que l'échec du cadastre par masses de culture est patent. L'Empereur place d'emblée la barre très haut : le cadastre doit être le complément du Code Civil et doit constituer la garantie de la propriété individuelle. On rapporte aussi ces propos de l'Empereur :

« Ce qui caractérise le mieux le droit de propriété, c'est la possession paisible et avouée. Il faut que le cadastre se borne à constater cette possession. Mon code fera le reste; et à la seconde génération, il n'y aura plus de procès pour contestation de limites ».

6 Annotations



    Thème de l'article : Informations cadastrales historiques

    Date de création : avril 2007    Dernière modification : 18.12.2016    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]