166. Fin de séance du 11 novembre 1847, délibération du 27 février 1848 - GrandTerrier

166. Fin de séance du 11 novembre 1847, délibération du 27 février 1848

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Document d'archives : Vignette ci-contre à gauche.


Mandature : Pierre Nédélec


Ordre du jour :

  • Projet de maison d'école ;
  • Chemins vicinaux


 

Transcription

recherches pour la ... l'approbation préalable de Mr le préfet.

Après quoi Mr le maire puis ... signé au registre, les ...

Quelven ; Nouy ; Le Pétillon ; Laurent ; Nédélec, maire ; Rivet

 

Délibération du 27 février 1848

Le conseil dûment convoqué par M: le maire s'est réuni ce jour 27 février 1848, au lieu ordinaire ...


Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric

Date de création : janvier 2007    Dernière modification : 21.06.2019    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]

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