123. Délibération du 9 août 1840

Un article de GrandTerrier.

[Page précédente] [Index général des conseils municipaux de la période 1800-1850] [Page suivante] Document d'archives : Vignette ci-contre à gauche. Mandature : René Laurent Ordre du jour : Résultats des élections du 9 août 1840

[modifier] Transcription

L’an mil huit cent quarante, le 9 Août, nous, adjoint maire de la Commune d’Ergué-Gabéric,

VU le procès-verbal des élections municipales qui ont eu lieu dans cette commune le 24 juin et le 5 juillet dernier,

VU que la réclamation consignée aux procès-verbaux des élections a été rejetée par le Conseil de Préfecture par arrêté du 24 juillet dernier,

VU la lettre de Monsieur le Préfet de ce département en date du 28 juillet par laquelle il reconnaît la régularité des opérations constatée par les mêmes procès-verbaux, et nous invite à procéder à l’installation des conseillers municipaux élus,

VU le tableau que nous avons dressé des conseillers dans l’ordre du nombre de suffrages obtenus et, en cas d’égalité, dans l’ordre d’ancienneté d’âge,

SAVOIR,

LAURENT René Corentin, ayant obtenu cent une voix, âgé de 47 ans - 101 –

LE STER AUGUSTE Hyppolite, 77 voix, âgé de 40 ans.

MAHE Jean, 77 voix, âgé de 33 ans,

QUINIOU Yves, 64 voix, âgé de 48 ans,

GUILLAMET Nicolas, 64 voix, âgé de 43 ans,

BARRE Mathias, 64 voix âgé de 42 ans,

LE CORRE Etienne, 64 voix, âgé de 42 ans,

POHER Thomas 48 voix, âgé de 56 ans,

LE NAOUR Alain 33 voix, âgé de 37 ans.

AVONS CONVOQUE A DOMICILE
Les membres ci-dessus (dénommés), au lieu ordinaire des réunions du Conseil Municipal, et tous ayant répondu à cette convocation, nous leur avons donné lecture des pièces ci-dessus relatées, après quoi chacun d’eux, appelé selon l’ordre du tableau, a prêté à haute voix le serment exigé par la loi du 30 Août 1830 dont la teneur suit :

« Je jure fidélité au Roi des français, obéissance à la charte constitutionnelle et aux lois du Royaume »,

et aussitôt nous les avons ( ) installés conformément à la loi.

MM. LAURENT Hervé, LE STER, MAHE, QUINIOU, GUILLAMET, BARRE, LE CORRE.

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Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric Date de création : janvier 2007    Dernière modification : 8.11.2008    Avancement : [Développé]