Modèle:NavConseils
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Voir (50 précédents) (50 suivants) (20 | 50 | 100 | 250 | 500).- 1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8 (inclusion)
- 2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9 (inclusion)
- 3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9 (inclusion)
- 4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10 (inclusion)
- 5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10 (inclusion)
- 6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11 (inclusion)
- 7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11 (inclusion)
- 8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11 (inclusion)
- 9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11 (inclusion)
- 10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806 (inclusion)
- 11. Suite des délibérations 4 février 1806 (inclusion)
- 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806 (inclusion)
- 13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé) (inclusion)
- 14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé) (inclusion)
- 15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé) (inclusion)
- 16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé) (inclusion)
- 17. Séance du 15 avril 1807 (inclusion)
- 18. Suite de la séance du 15 avril 1807 (inclusion)
- 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (inclusion)
- 20. Séance du 15 mai 1807 (inclusion)
- 21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808 (inclusion)
- 22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808 (inclusion)
- 23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808 (inclusion)
- 24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809 (inclusion)
- 25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809 (inclusion)
- 26. Suite des délibérations du 24 septembre 1809, et délibération du 4 octobre 1809 et du 18 janvier 1810 (inclusion)
- 27. Séance du 18 janvier 1810 (inclusion)
- 28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810 (inclusion)
- 29. Suites des délibérations du 10 mai 1810 (inclusion)
- 30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810 (inclusion)
- 31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810 (inclusion)
- 32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810 (inclusion)
- 33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811 (inclusion)
- 34. Suite des délibérations du 20 mars 1811 (inclusion)
- 35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour (inclusion)
- 36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811 (inclusion)
- 37. Suite de séance du 8 mai 1811 (inclusion)
- 38. Suite de séance du 8 mai 1811 (inclusion)
- 39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811 (inclusion)
- 40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811 (inclusion)
- 41. Délibération du 12 mai 1812 (inclusion)
- 42. Séance du 5 juillet 1812 (inclusion)
- 43. Séance du 9 novembre 1812 (inclusion)
- 44. Séance du 5 mai 1813 (inclusion)
- 45. Feuillet vierge (inclusion)
- 46. Séance du 22 juin 1813 (inclusion)
- 47. Séance du 1er juin 1814 (inclusion)
- 48. Séance du 22 septembre 1814 (inclusion)
- 49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815 (inclusion)
- 50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815 (inclusion)