Modèle:K-Octroi - GrandTerrier

Modèle:K-Octroi

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-{{DefWord|Octroi, s.m. : taxe que certaines municipalités, pour subvenir aux dépenses communales jusqu'en 1948, étaient autorisées à établir et percevoir sur certaines marchandises de consommation locale à leur entrée dans la ville. Source : Trésor Langue Française. Histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric : [[1800-1921 - Splendeur et misère de l'octroi à Ergué-Gabéric|Splendeur et misère de l'octroi]]. }}+{{DefWord|Octroi, s.m. : taxe que certaines municipalités, pour subvenir aux dépenses communales jusqu'en 1948, étaient autorisées à établir et percevoir sur certaines marchandises de consommation locale à leur entrée dans la ville. Source : Trésor Langue Française. Histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric : [[1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle|Splendeur et misère de l'octroi]]. }}

Version du 7 juin ~ mezheven 2012 à 06:20

TERME ANCIEN DE DOCUMENTS D'ARCHIVES

Octroi, s.m. : taxe que certaines municipalités, pour subvenir aux dépenses communales jusqu'en 1948, étaient autorisées à établir et percevoir sur certaines marchandises de consommation locale à leur entrée dans la ville. Source : Trésor Langue Française. Histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric : Splendeur et misère de l'octroi.


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