1809 - Vente par expropriation forcée des deux tenues de Kerdudal - GrandTerrier

1809 - Vente par expropriation forcée des deux tenues de Kerdudal

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L'emplacement des édifices, crêches, soues à pourceaux, l'aire à battre au midi des édifices, la cour à frambois <ref name="Framboy">{{K-Framboy}}</ref>, le placître, pouvant contenir sous fonds vingt quatre ares trente un centiares (un demi journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>). L'emplacement des édifices, crêches, soues à pourceaux, l'aire à battre au midi des édifices, la cour à frambois <ref name="Framboy">{{K-Framboy}}</ref>, le placître, pouvant contenir sous fonds vingt quatre ares trente un centiares (un demi journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>).
-<spoiler id="992" text="Un courtil dit Lors Coët, terre chaude donnant du midi sur ...">Un courtil <ref name="Courtil">{{K-Courtil}}</ref> dit Lors Coët, terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> donnant du midi sur parc ar forn, du levant et sur l'aire à battre ...+<spoiler id="992" text="Un courtil dit Lors Coët, terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> donnant du midi sur ...">Un courtil <ref name="Courtil">{{K-Courtil}}</ref> dit Lors Coët, terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> donnant du midi sur parc ar forn, du levant et sur l'aire à battre de la première tenue, du couchant sur autres terres de la dite tenue, enfin du nord sur la garenne au dilennou, pouvant contenir sous fonds deux ares quarante centiares (dix cordes <ref name="Corde">{{K-Corde}}</ref>).
 + 
 +Un champ terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> dit parc ar forn donnant du midi sur la garenne drominer ainsi que que du levant, du nord sur l'aire à battre de la tenue, du couchant sur terres de la première tenue de Kerdudal, pouvant contenir sous fonds trente six ares quarante six centiares (trois quarts journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>).
 + 
 +Autre champ terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> dit parc ar hoat bihan, donnant du midi, levant et nord sur la garenne dromener, du couchant sur terre de la première tenue, pouvant contenir sous fonds douze ares quinze centiares (un quart journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>).
 + 
 +[Page 13] Autre champ terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> dit parc ar hoat bras, donnant du midi sur la garenne dromener, du couchant sur le dilennou, et du nord sur terres de la première tenue pouvant contenir sous fonds vingt quatre ares trente un centiares (un demi journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>).
 + 
 +Autre champ terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref>, dit parc menez Riou bihan donnant du midi et nord sur chemin allant au pont Odet, du couchant sur le même endroit, du levant sur parc bras pouvant contenir sous fonds vingt quatre ares trente un centiares (un demi journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>).
 + 
 +Autre champ terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> dit parc isannent, donnant du midi sur petit chemin allant à pont alhuen, du levant sur le même chemin, du nord sur terres de Kerfrez, et du couchant sur autre parc isannent, pouvant contenir sous fonds quarante huit ares soixante deux centiares (un journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>).
 + 
 +Autre champ dit parc kerleur, donnant du midi sur autre parc kerleur izelaff, du levant sur terres de Kervéady, du nord sur terres de la première tenue, enfin du couchant sur la garenne de kerleur, pouvant contenir sous fonds quarante huit ares soixante deux centiares (un journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>) le dit champ terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref>.
 + 
 +Une parée de terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref> dans parcbras, terre chaude <ref name="Terreschaudes">{{K-Terreschaudes}}</ref>, donnant du midi sur terre de la première, du levant et nord sur la garenne de kerleur, et du couchant sur l'autre portion de [Page 14] parc bras pouvant contenir sous fonds vingt quatre ares trente un centiares (un demi journal <ref name="Journal">{{K-Journal}}</ref>).
</spoiler> </spoiler>
-Le tribunal oui Flamant l'avoué des jours suivants et de Lescluse Longraye, avocat, substituant le procureur royal en ses conclusions, ordonne qu'il soit procédé à la lecture et publication des charges, ce qui a eu lieu en l'endroit, et de suite à la réception des enchères, en conséquence ...+Le tribunal a oui Flamant l'avoué des jours suivants et de Lescluse Longraye, avocat, substituant le procureur royal en ses conclusions, ordonne qu'il soit procédé à la lecture et publication des charges, ce qui a eu lieu en l'endroit, et de suite à la réception des enchères, en conséquence ...
En douzième lieu après qu'il a été allumé trois feux qui se sont successivement éteintes, sans qu'il y ait eu aucune enchère sur la mise à prix de deux mille six cents francs pour une tenue à domaine congéable <ref name="Domainecongéable">{{K-Domainecongéable}}</ref> au lieu de Kerdudal en la même commune, profitée par René Le Pétillon, et par Jean Le Poupon, tuteur des mineurs de Gilles Rannou, et formant le douzième article des biens à vendre, En douzième lieu après qu'il a été allumé trois feux qui se sont successivement éteintes, sans qu'il y ait eu aucune enchère sur la mise à prix de deux mille six cents francs pour une tenue à domaine congéable <ref name="Domainecongéable">{{K-Domainecongéable}}</ref> au lieu de Kerdudal en la même commune, profitée par René Le Pétillon, et par Jean Le Poupon, tuteur des mineurs de Gilles Rannou, et formant le douzième article des biens à vendre,

Version du 18 août ~ eost 2016 à 21:31

Catégorie : Documents    
Site : GrandTerrier

Statut de l'article :
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§ E.D.F.
Un document où il apparaît que le domaine de la famille noble de La Marche, centré autour du manoir de Lezergué et s'étendant jusqu'au village de Kerdudal, est confisqué quelques années après la révolution et vendu aux enchères.

Document familial détenu à titre privé et communiqué par le dernier exploitant de l'une des deux métairies agricoles.

Autres lectures : « 1809-1811 - Contentieux sur l'étang de Kervreyen bien noble du moulin de Kerfort » ¤ « 1808 - Saisie du château de Lezergué » ¤ « Présentation et historique du manoir de Lezergué » ¤ « Histoire de Lezergué et de ses occupants » ¤ « 1800 - Déclaration et inventaire de Lezergué » ¤ « 1736 - Minu du seigneur de La Marche pour le manoir et le moulin de Creongard » ¤ 

1 Présentation

 

2 Transcription

Les textes transcrits ci-dessous contiennent des paragraphes ( § ) non déployés. Vous pouvez les afficher en un seul clic : § Tout montrer/cacher

Introduction et article 12 (page 2)

Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de l'arrondissement de Quimper département du finistère.

Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présent et à venir Salut ; savoir faisons que le tribunal de première instance de l'arrondissement de Quimper département du finistère a rendu le jugement suivant.

Cahier des charges du vente par expropriation forcée des biens immeubles appartenant au sieur Joseph-Louis-René de La Marche, et dame Alexandrine Boivin son épouse propriétaires habitants de la Guadeloupe y demeurant, quartier de St Louis du Gozier, île grande terre.

La dite vente poursuivie à la requête du sieur Dominique Louis Dampierre, et dame Marie Catherine de Baulès son épouse, de lui autorisée, propriétaires habitants de la Guadeloupe, quartier de St Louis du Gozier, isle grande terre, le dit sieur demeurant actuellement à Paris rue du mail numéro treize ...

Désignation des biens à vendre

Article 1er

En la commune d'Ergué-Gabéric canton et arrondissement de Quimper une tenue à domaine congéable au lieu de [page 2] Kerdalast.

Article douze

En la commune d'Ergué-Gabéric canton et arrondissement de Quimper, une tenue à domaine congéable [1] au lieu de Kerdudal possédée par René Le Pétillon du lieu de Kerhuel en la dite commune d'Ergué-Gabéric, en sa qualité de tuteur du mineur Hervé Le Pétillon, et Jeab Le Poupon du lieu de Penvernen en la commune d'Elliant, aussi en qualité de tuteur du mineur Gilles Rannou, la dite tenue actuellement maneuvrée par Marie Anne Le Buguen veuve de Jean Le Mao, et Corentin Le Mao, René Le Mao et Marie Louis Pétillon sa femme, tous fermiers des sus dénommés et pour payer par an de rente convenancière et sans retenue aux fins d'acte de baillée du vingt huit floréal de l'an treize, passé au rapport de Le Bescond notaire à Quimper, y enregistrée le premier prairial suivant quatre hectolitres, six cent quatre vingt treize millièmes froment, six hectolitres et six cent quatre vingt treize millièmes seigle, cinq hectolitres trois cent cinquante quatre millièmes avoine (sept boisseaux [2] froment, dix boisseaux [2] seigle, huit boisseaux [2] avoine), dix sept francs en argent, et droit de champart [3], avec en outre cent francs de commission ; la dite rente dûe pour les terres ci-après désignées.

§ L'emplacement des édifices, crêches, soues à pourceaux ...

 

Article 13 (page 11) et conclusion

Article treize

En la commune d'Ergué-Gabéric, canton et arrondissement de Quimper, une tenue à domaine congéable [1] au lieu de Kerdudal, profitée par Marie Louise Mahé, veuve François Caugant, pour payer par an de rente convenancière, suivant déclaration du quatorze mai mil six cent quatrevingt douze, passée au rapport de Hémon notaire, deux hectolitres six cent [page 12] soixante dix sept millièmes froment, trois hectolitres trois cent quarante six millièmes avoine (quatre boisseaux [2] froment, quatre boisseaux [2] seigle, cinq boisseaux [2] avoine), la dite rente dûe pour les terres ci-après :

L'emplacement des édifices, crêches, soues à pourceaux, l'aire à battre au midi des édifices, la cour à frambois [4], le placître, pouvant contenir sous fonds vingt quatre ares trente un centiares (un demi journal [6]).

§ Show text

Le tribunal a oui Flamant l'avoué des jours suivants et de Lescluse Longraye, avocat, substituant le procureur royal en ses conclusions, ordonne qu'il soit procédé à la lecture et publication des charges, ce qui a eu lieu en l'endroit, et de suite à la réception des enchères, en conséquence ...

En douzième lieu après qu'il a été allumé trois feux qui se sont successivement éteintes, sans qu'il y ait eu aucune enchère sur la mise à prix de deux mille six cents francs pour une tenue à domaine congéable [1] au lieu de Kerdudal en la même commune, profitée par René Le Pétillon, et par Jean Le Poupon, tuteur des mineurs de Gilles Rannou, et formant le douzième article des biens à vendre,

[Page 17] Le tribunal a adjugé définitivement la rente dûe sur la dite tenue avec le fonds et les bois fonciers à maitre Flamant, pour les poursuivants, moyennant la dite somme de deux mille six cents francs.

En treizième lieu après qu'il a été allumé huit feux successifs pendant la durée desquels la rente dûe sur une tenue à domaine congéable [1] au lieu de Kerdudal, profitée par Marie Louise Mahé, veuve François Caugant ainsi que le fonds et les bois fonciers ont été enchéris à la somme de onze cent vingt cents francs par maitre Bréhier, à celle de douze cents francs par maitre Flamant, à celle de douze cent vingt cinq francs par maître Bréhier, à celle de treize cents francs par maitre Bréhier, à celle de quatorze cents francs par maitre Flamant, à celle de quatorze cents francs vingt cinq par maitre Bréhier, § à celle de quatorze cents francs cinquante ...

§ Ainsi jugé et fait à Quimper ce jour huit octobre ...

3 Originaux


4 Annotations

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  1. Domaine congéable, s.m. : mode de tenue le plus fréquent en Cornouaille et en Trégor au Moyen-Age pour la concession des terres. Ces dernières constituent le fonds et restent la propriété des seigneurs. Par contre les édifices sont concédés en propriété aux domaniers par le propriétaire foncier (généralement noble) qui peut, en fin de bail, congéer ou congédier les domaniers, en leur remboursant la valeur différentielle des édifices nouveaux ou améliorés. Cela comprend tout ce qui se trouve au dessus du roc nu, notamment les bâtiments, les arbres fruitiers, les fossés et talus, les moissons, les engrais. Ce régime qui ne sera pas supprimé à la Révolution malgré les doléances de certaines communes bretonnes, sera maintenu par l'assemblée constituante en 1791, supprimé en août 1792 et re-confirmé en 1797. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 1,0 1,1 1,2 1,3]
  2. Boisseau, s.m. : mesure de capacité pour les matières sèches, les grains surtout. Sa contenance varie beaucoup suivant les produits et les localités et aussi suivant que la mesure est rase ou comble [¤source : AD Finistère, glossaire des cahiers de doléances]. La précision « Mesure du Roi » indique la volonté d'uniformiser les disparités, avant que le poids en mesure décimale ne soit adopté à la Révolution. Avant uniformisation, chaque ville ou village avait ses poids et ses mesures particuliers. Dans certains cantons, et plus particulièrement en Bretagne on était obligé d'avoir jusqu'à six mesures différentes dans son grenier pour procéder aux pesées. Par exemple le boisseau ras pour le froment contenait 11,2 litres à Morlaix et 107,1 litres à Landevennec [¤source : Wikipedia]. La mesure de Quimper était établie comme suit : 67 litres pour le froment et le seigle, 82 pour l'avoine et 79 pour le blé noir [¤source : Document GT de 1808] ou alors 67 litres pour le froment, 82 pour le seigle, et 80 pour l'avoine [¤source : Document GT de 1807]. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 2,0 2,1 2,2 2,3 2,4 2,5]
  3. Champart, s.m. : redevance seigneuriale, proportionnelle à la récolte. Droit féodal qu'a le seigneur de lever une partie de la récolte de ses tenanciers ; [¤source : Dictionnaire du Moyen Français].  [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  4. Framboy, fembroi, s.m. :débris végétaux pour fabriquer le fumier par le piétinement des bêtes ; la boue résultante était appelée le « framboy ». Le mot se disait au départ « fembroi » (latin fimarium, dérivé de fimum : fumier). Puis, par métathèse (déplace-ment du r), il est devenu « fremboi », puis « frembois ». Le lieu où se trouvait ce tas de fumier était généralement dénommé dans les actes la « cour à frambois » ou « pors à framboy ». [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 4,0 4,1 4,2]
  5. Terres chaudes, s.f.pl. : terres cultivables, par opposition aux terres froides ; exploitées en rotation triennale, soit blé noir, seigle, avoine (Jean Le Tallec 1994). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 5,00 5,01 5,02 5,03 5,04 5,05 5,06 5,07 5,08 5,09 5,10 5,11 5,12 5,13 5,14 5,15 5,16 5,17 5,18 5,19 5,20 5,21 5,22]
  6. Journal, s.m. : ancienne mesure de superficie de terre, en usage encore dans certains départements et représentant ce qu'un attelage peut labourer dans une journée. Le journal est la principale unité de mesure utilisée dans les inventaires pour calculer les surfaces des champs cultivés. Dans la région quimpéroise un journal vaut 48,624 ares, à savoir 80 cordes, soit environ un demi-hectare. Pour les jardins et les courtils on utilise le terme de « journée à homme bêcheur » correspondant à un 8e de journal ou 6 ares. Les surfaces des prés se mesurent en « journée à faucheur » ou « à faucher » équivalente à 2 journaux de laboureur, soit presque un hectare. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 6,00 6,01 6,02 6,03 6,04 6,05 6,06 6,07 6,08 6,09 6,10 6,11 6,12 6,13 6,14 6,15 6,16 6,17 6,18]
  7. Courtil, curtil, s.m. : jardin potager. Du bas latin cohortile, dérivé de cohors (voir Cour). Jardin, cour, enclos (Dictionnaire de l'Académie). [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 7,0 7,1 7,2 7,3 7,4]
  8. Corde, cordée, s.f. : unité de mesure de superficie. Subdivision du journal. Le journal et la corde sont les principales unités de mesure utilisées pour calculer les surfaces dans les inventaires. Dans la région quimpéroise une corde vaut 0,6078 ares à 16 toises carrées. Il faut 80 cordes pour faire un journal. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 8,0 8,1 8,2]
  9. Turon, s.m. : clôture qui ne diffère des fossés (talus) que par les dimensions, et qui est toujours en terre. Les experts les désignent souvent sous le nom de demi-fossé, c'est un genre de clôture moins communément employé, et dont la hauteur moyenne est de 1 mètre, la largeur de 80 à 90 centimètres. Les turons n'ont point de douve, la plupart des turons étant d'anciens fossés (talus) dont on a négligé l'entretien et les réparations. Source : "Usages et règlements locaux en vigueur dans le département du Finistère, recueillis par J.-M. P. A. Limon". [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  10. Frostages, s.f.pl. : terres incultes, friches, terres vaines et vagues ou terres froides. En breton le terme existe : Fraost , ad. g. -où (en) friche, parfois clair, desserré, & brut, grossier (dictionnaire Favereau). [Terme] [Lexique] [Ref.↑]


Thème de l'article : Document d'archives sur le passé d'Ergué-Gabéric.

Date de création : Août 2016    Dernière modification : 18.08.2016    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]