1733 - Nomination d'un procureur terrien - GrandTerrier

1733 - Nomination d'un procureur terrien

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Catégorie : Archives   + fonds Le Roux
Site : GrandTerrier

Statut de l'article :
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§ E.D.F.

Sommaire

[modifier] 1 Résumé des sources

Archives privées de Madame Cuzon

[modifier] 2 Transcription

1733
Ce jour de fête de St Estienne vingtsixiéme Xbre (décembre) mille sept cent trente trois an ont la grande messe à neuf heures du matin dans la sacristie de l’église paroissiale dergué gabéric lieu ordinaire des delibéraõns suivant le au desir des la convocaõn donnée le Dimanche precedent par messire joseph fraval Curé au prône de la grand-messe conformement aux arrests de la cour se sont assemblez le general de la paroisse pour disposer de leurs affaires politiques aux personnes de guillaume pellu procureur terrien, d’henry le mevellec , louis michelet, alain, alain le gadel, d’estienne le galland, de jean rospart, de vincent le chalony, denis le meur, de guillaume le caugant, de guénolé huitric, sebastien le petillon, de pierre K/goullé, alain le roux tous Déliberateurs faisant (la maise le saine voix de liberatine ?) de la dite paroisse, auxquels ledit pellu aremontré que le temps de Charge doit expirer au premier jour de l’année prochaine, lequels ayent a nommer un autre en son lieu et place, ce pour cet effet leurra proposé trois, sçavoir rené moysan, rené le gall, estienne le poupon, les délibérateurs non trouvé bon aucun des Sus nommés, ils ont a la pluralité des voix nommé pour procureur terrien alain coux, ce alendroit a ledit pellu presente son Compte aux dits Déliberateurs pour l’examiner ou le faire examiner parqui ils jugent voient apropos , Sur quoy les déliberateurs ont procédé a l’examen du dit Compte qu’ils ont (honné ?) montrer sauf erreur a la somme de deux mille six cens quatre livres cins sols deux deniers, la décharge acelle de deux mille six cent douze livres dix huit sols ou le Denier par tout decharge excede la charge de la somme de huit livres et treize sols neuf deniers dont le general reste reliquataire au dit pellu, les dits Deliberateurs sont d’avis d’imposer sur le premier (roole ?) ordinaire les dits huit livres treize sols neuf deniers pour estre donné au dit pellu : le dit pellu a aussi donné les mendements, (roolles ?) et quittances mentionnés en son compte pour estre remis aux archives ,fait le (arse…,) en ladite sacristie,le jour de l’an que de nont sous les signes de pierre K/goullé ,d’estienne le galland pour leurs respects de messire yves triguer pr louis michelet , de moi pierre (jegonic ?) pr alain le gadel et de même jean claude le cras pr vincent le chalony,de claude louis clech Sousdiacre par jean rospart,de jean le floch pr guillaume pellu, de jean guemenes pr denis le meur, de sebastien le petillon pr son pere,de jean lozeach pr guillaume le caugant, d’yves le jour pour henry le mevellec de jean K/hua pr guénolé huitric, de jean riou pr alain le roux qui ne signent, de celuy de (prêtre ?) joseph fraval requis par le general pour rapporter (fin de la première page)…

[modifier] 3 Commentaires et annotations

C'est la description de la procédure de nommination d'un nouveau Procureur terrien en la personne de Alain COUX,le précédent Guillaume PELLU ayant terminé sa charge . les noms cités dans le document représentent une liste des notables de la commune .

[modifier] 4 Le Procureur terrien

Extrait : En 1770, le Corps politique est composé de 12 membres qui rendent leur compte de gestion, non après trois mois, comme cela se fait en plusieurs paroisses, mais le jour même où ils signifient leur retraite, les fabriques, comme l'attestent les délibérations, se retirent le premier dimanche de mai : « suivant la coutume de lad. paroisse » ;et « l'usage pratique dans la paroisse est de. changer le Procureur terrien le premier dimanche de l'année » . Le Corps politique nomme, les asséeurs pour asseoir et faire la cueillette de la capitation et du vingtième, » — " les collecteurs pour les rolles de garnison », — » le député des grands chemeins. ». Sa compétence s'exerce sur les autorisations de poursuites pour défendre les intérêts de la communauté, la rédaction des contrats de constituts,leur remboursement, le renouvellement d'obligations, les lettres recognitoîres etc."

[modifier] 5 Copies des actes

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Thème de l'article : Document d'archives sur le passé d'Ergué-Gabéric.

Date de création : Mars 2007    Dernière modification : 25.04.2007    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]