1720-1740 - Rôles de la capitation de la noblesse de l'évêché de Quimper - GrandTerrier

1720-1740 - Rôles de la capitation de la noblesse de l'évêché de Quimper

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-Il faut ici saluer les travaux récents d'Amaury de la Pinsonnais publiés sur le site Tudchentil.org <ref name=Tudchentil>Le site [http://www.tudchentil.org Internet Tudchentil] a été créé en 2002 par le regretté Norbert Bernard. Il ambitionne de permettre de mieux connaître l'histoire de la noblesse bretonne en proposant des articles de qualité sur ce thème.</ref> à propos des rôles <ref name=Role>{{K-Role}}</ref> de capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> de la noblesse du pays de Quimper au 18e siècle. Les deux rôles <ref name=Role>{{K-Role}}</ref> de 1720 et 1740 sont conservés aux Archives départementales de Loire-Atlantique, respectivement sous les cotes B 3539 et B 3487.+Il faut ici saluer les travaux récents d'Amaury de la Pinsonnais publiés sur le site Tudchentil.org <ref name=Tudchentil>Le site [http://www.tudchentil.org Internet Tudchentil] a été créé en 2002 par le regretté Norbert Bernard. Il ambitionne de permettre de mieux connaître l'histoire de la noblesse bretonne en proposant des articles de qualité sur ce thème.</ref> à propos des rôles <ref name=Role>{{K-Role}}</ref> de capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> de la noblesse du pays de Quimper au 18e siècle. Les deux rôles <ref name=Role>{{K-Role}}</ref> de 1720 et 1740 sont conservés aux Archives départementales de Loire-Atlantique, respectivement sous les cotes B-3486 et B-3487.
Ces documents permettent de mieux connaître la liste et les noms des notabilités de chaque paroisse. Ils sont également utiles pour jauger de la fortune de ces dernières familles nobles représentatives de l'Ancien Régime. Ces documents permettent de mieux connaître la liste et les noms des notabilités de chaque paroisse. Ils sont également utiles pour jauger de la fortune de ces dernières familles nobles représentatives de l'Ancien Régime.
-La capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> est l'impôt principal payé par les bretons au 18e siècle. La taxe est instaurée par une ordonnance du 18 janvier 1695. Au départ, la capitation est un impôt temporaire imposé par les événements politiques.+La capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> est l'impôt principal payé par les bretons au 18e siècle. La taxe est instaurée par une ordonnance du 18 janvier 1695. Au départ, la capitation est un impôt temporaire imposé par les évènements politiques.
Apparu en 1695, l'impôt va disparaître dès la paix de Ryswick en 1697 qui conclut la guerre de la Ligue d'Augsbourg. En 1701, la guerre de Succession d'Espagne amène le retour de la capitation. La Bretagne, comme les autres provinces du Royaume, doit soutenir l'effort de guerre. L'organisme chargé de la répartition de l'impôt est le Parlement de Bretagne qui siège à Rennes. La capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> devient, au fil des années, un impôt à part entière dont la collecte était organisée suivant le même principe que la taille <ref name=Taille>{{K-Tailles}}</ref>. Les rôles <ref name=Role>{{K-Role}}</ref> de capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> vont perdurer jusqu'en 1789. La capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> est levée proportionnellement au revenu, proportion qui s'élevait en 1789 à la hauteur d'1/90e pour les privilégiés et d'1/11e pour les roturiers. Apparu en 1695, l'impôt va disparaître dès la paix de Ryswick en 1697 qui conclut la guerre de la Ligue d'Augsbourg. En 1701, la guerre de Succession d'Espagne amène le retour de la capitation. La Bretagne, comme les autres provinces du Royaume, doit soutenir l'effort de guerre. L'organisme chargé de la répartition de l'impôt est le Parlement de Bretagne qui siège à Rennes. La capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> devient, au fil des années, un impôt à part entière dont la collecte était organisée suivant le même principe que la taille <ref name=Taille>{{K-Tailles}}</ref>. Les rôles <ref name=Role>{{K-Role}}</ref> de capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> vont perdurer jusqu'en 1789. La capitation <ref name=Capitation>{{K-Capitation}}</ref> est levée proportionnellement au revenu, proportion qui s'élevait en 1789 à la hauteur d'1/90e pour les privilégiés et d'1/11e pour les roturiers.

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Catégorie : Archives    
Site : GrandTerrier
Statut de l'article :
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§ E.D.F.

Sommaire

(Louis d'or 1740, valeur 24 livres)
Lectures connexes : « Le manoir de Pennarun » ¤ « Présentation et historique du manoir de Lezergué » ¤ 

« On sait que la noblesse, et ce sera un des griefs du Tiers, est capitée à part, sur des rôles séparés » (Jean Meyer, La noblesse bretonne au XVIIIe siècle).

1 Présentation

Il faut ici saluer les travaux récents d'Amaury de la Pinsonnais publiés sur le site Tudchentil.org [1] à propos des rôles [2] de capitation [3] de la noblesse du pays de Quimper au 18e siècle. Les deux rôles [2] de 1720 et 1740 sont conservés aux Archives départementales de Loire-Atlantique, respectivement sous les cotes B-3486 et B-3487.

Ces documents permettent de mieux connaître la liste et les noms des notabilités de chaque paroisse. Ils sont également utiles pour jauger de la fortune de ces dernières familles nobles représentatives de l'Ancien Régime.

La capitation [3] est l'impôt principal payé par les bretons au 18e siècle. La taxe est instaurée par une ordonnance du 18 janvier 1695. Au départ, la capitation est un impôt temporaire imposé par les évènements politiques.

Apparu en 1695, l'impôt va disparaître dès la paix de Ryswick en 1697 qui conclut la guerre de la Ligue d'Augsbourg. En 1701, la guerre de Succession d'Espagne amène le retour de la capitation. La Bretagne, comme les autres provinces du Royaume, doit soutenir l'effort de guerre. L'organisme chargé de la répartition de l'impôt est le Parlement de Bretagne qui siège à Rennes. La capitation [3] devient, au fil des années, un impôt à part entière dont la collecte était organisée suivant le même principe que la taille [4]. Les rôles [2] de capitation [3] vont perdurer jusqu'en 1789. La capitation [3] est levée proportionnellement au revenu, proportion qui s'élevait en 1789 à la hauteur d'1/90e pour les privilégiés et d'1/11e pour les roturiers.

 

La noblesse est soumise à la capitation [3], mais leur rôle d'impôt est établi séparément du tiers état. Les membres du clergé, le recteur, le curé, les vicaires, sont en principe exemptés de l'imposition, mais y contribuent néanmoins par l'artifice du « don gratuit » [5]. Les veuves ayant des enfants mineurs sont exemptées. Il en est de même pour les pauvres.

En ce qui concerne les nobles capités d'Ergué-Gabéric, seulement deux familles principales sont déclarées :

  • Les De la Marche de Kerfors et Lezergué.
    • Deux générations sont mentionnées : François Louis, sa veuve, sa soeur Marie-Thérèse, son beau-frère Jacques Le Borgne, ses enfants et une demoiselle.
    • En 1720 le domicile de rattachement est Quimper, et Ergué-Gabéric en 1740 (vraisemblablement Kerfors, et non Lezergué qui sera restauré entre 1750 et 1770).
    • Le montant total de la capitation [3] est de 120 livres en 1720 et 121 en 1740.
  • Les Geslin de Pennarun.
    • Deux générations sont mentionnées : Jean-Baptiste et son fils Charles Jean Alexandre. Un Colier Hamon, non identifié, pourrait être de la famille.
    • Le montant total de la capitation [3] est de 5 livres en 1720 et 32 (ou 40 avec Colier Hamon) en 1740. Il faut ajouter un supplément de 30 livres pour raison d'héritage de l'épouse de Charles Jean Alexandre (qualifié de "père").

2 Rôle de 1720

Le document se compose de vingt-quatre feuilles, écrites recto-verso, reliées, et d’une vingt-cinquième faisant office de couverture et d'une feuille volante, récapitulant les sommes dues.

Extrait relatif à la paroisse d'Ergué-Gabéric ci-après.

cinquième page

Ville et fauxbourg de Quimper

  • Monsieur de la Marche [n° 24] [6] fils aisné marié quatrevingt dix livres cy (90).
  • domestiques dix livres cy (10).
  • Les demoiselles de la Marche soeurs [7] vingt livres dix sols (20. 10)
 

Note Tudchentil n° 24 : Il existait dans le diocèse de Quimper une famille de la Marche, sieurs de la Marche en Brasparts (Pol POTIER DE COURCY, Nobiliaire..., tome 2, p. 232), dont François-Louis de La Marche, seigneur de Kerfors, Lezergué, Botmeur ..., chevalier de l'Ordre de Saint Lazare et du Mont-Carmel, époux de Marie Anne du Botmeur, qui pourrait être la personne ici citée (communication de M. Jean-Luc Deuffic).

quatorzième page

Ergué Gaberit

  • Monsieur de Penanreun Geslin [n° 87] [8] trois livres cy (3).
  • domestiques cinquante sols (2. 10).

Note Tudchentil n° 87 : En 1701, Jean-Baptiste Geslin est sieur de Penanrun.

3 Rôle de 1740

Le document se compose de 41 feuilles reliées et de trois feuillets supplémentaires pré-imprimés.

Extraits relatifs à la paroisse d'Ergué-Gabéric ci-après.

Page 14

Ergué Gaberic

  • Madame de la Marche veuve [6] et enfants et domestiques cent livres (100).
  • Mademoiselle de la Marche [9] quatre livres (4).
  • Monsieur de K/morvan Le Borgne [10] et domestiques dix sept livres (17).
  • Monsieur Penanrun Gelin [8] et messieurs ses cadets et domestiq. douze livres (12).
  • Monsieur son fils ainé [11] vingt livres (20).
  • Monsieur du Collier Hamon [12] dix huit livres (18).


Remarque sur les unités monétaire : les montants d'imposition sont donnés en livres [13] (symbole #) et en sol [14], ce dernier correspondant à un vingtième de livre.


Sol de cuivre de 1720
 

Pages 1 et 2 du deuxième feuillet supplémentaire

Rôle de suplement à la capitation de messieurs de la noblesse de l’evéché de Quimper.
Sçavoir :
Paroisse d’Ergué Gaberic

Monsieur Geslin de Penanrun, pere, payera par suplément à sa capitation des années 1739 et 1740 une somme de trente livres à raison de quinze livres par an, et ce outre et par sur celles de 8# 16s et de 12# auxquelles il est capité pour les mêmes années sur les rôle de messieurs de la noblesse de l’evéché de Quimper, sous la paroisse d’Ergué Gaberic, attendu que madame son epouse a herité de monsieur de K/du et de madame du Conquet soeur du dit sieur de K/du decedez aux mois de mars et août 1738, et que ladite dame son epouse a été dechargée en ladite qualité, de la somme de 48# 15s a laquelle les sieur et dame de K/du et du Conquet sont compris sur les rôles de messieurs de la noblesse de l’evéché de Quimper des mêmes années 1739 et 1740 sous la paroisse de Plobalannec (30#).

Nous commissaires susdits ordonnons que le present rôle de suplement sera bien et duement executé selon sa forme et teneur, conformément aux declarations du roi, aux deliberations des Etats concernant la capitation et arrêts du Conseil rendu en conséquence, ce faisant, que la somme de trente livres y contenue sera payée de jour a autre aux mains du sieur Gazon receveur des fouages extraordinaires et autres deniers royaux de l’eveché de Quimper, par monsieur Geslin de Penanrun [11], pere, comme mary de dame de Trevic [11] son epouse, heritiere des sieurs et dame de K/du et du Conquet, a peine d’y être contraint par toutes sortes de voyes et rigueures de justice, même ses fermiers et lieutenants en son acquit, et ledit sieur Gazon remettra la dite somme de trente livres au bureau du trésorier des Etats aussi de jour a autre sous les mêmes peines, et s’en chargera en recette dans le compte qu’il rendra de la capitation de messieurs de la noblesse de l’année 1740. Fait et arrêté en commission le vingt trois juin mil sept cents quarente un.

[signé :] L’Abbé Geruyon de Begasson
Harembert de la Baziniere

4 Annotations

  1. Le site Internet Tudchentil a été créé en 2002 par le regretté Norbert Bernard. Il ambitionne de permettre de mieux connaître l'histoire de la noblesse bretonne en proposant des articles de qualité sur ce thème. [Ref.↑]
  2. Rôle, s.m. : répertoire établi par l'administration et contenant la liste des contribuables assujettis au paiement d'un impôt direct ainsi que l'indication de la somme due par chacun d'eux. Source : Trésor Langue Française. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 2,0 2,1 2,2]
  3. Capitation, s.f. : impôt créé à la fin du 17e siècle ; emprunté du bas latin capitatio, « taxe par tête », dérivé de caput, -itis, « tête ». Établie par Louis XIV, la capitation, qui frappait tous les Français sauf le roi, fut abolie à la Révolution. Droit de capitation, droit payé au seigneur par les serfs, et au roi par les nobles. Sources : Wikipedia et dictionnaire de l'Académie. [Terme] [Lexique] [Ref.↑ 3,0 3,1 3,2 3,3 3,4 3,5 3,6 3,7]
  4. Taille, s.f. : taxe personnelle (pesant sur les personnes) ou réelle (établie sur les biens), l'un des principaux impôts directs levé en France. Elle n'existe pas en Bretagne mais les fouages y constituent une sorte de taille réelle. Source : « glossaire des cahiers de doléances », AD29. Outre les fouages au roi, on trouve également au 17e siècle des tailles collectives à l'évêque pour les habitants de certaines villes bretonnes (Quimper notamment). Et par ailleurs, de façon indirecte, les roturiers étaient largement imposés au titre du domaine congéable dont la rente annuelle est quelquefois qualifiée de « taillée ». [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  5. Le don gratuit était une contribution volontaire aux finances royales françaises versée par le clergé sous l'Ancien Régime et mis en avant notamment lors de l'introduction de la capitation en 1695. [Ref.↑]
  6. DE LA MARCHE François Louys né le 07/08/1691 à Ergué-Gabéric, décédé le 21/02/1738 à Quimper, marié le 26/02/1715 à Berrien avec DE BOTMEUR Marie Anne. [Ref.↑ 6,0 6,1]
  7. Les plus jeunes soeurs de François Louis sont :
    • DE LA MARCHE Gillette (23/07/1695)
    • DE LA MARCHE Marie Rose (30/11/1696)
    • DE LA MARCHE Barbe Roze Martine (19/01/1705) Enfant de Louys René
    • DE LA MARCHE Marie Thérèse (16/08/1706), future épouse de Jacques LE BORGNE. [Ref.↑]
  8. Jean Baptiste GELIN de PENNARUN, marié le 17 février 1700 à Saint-Ronan avec Jeanne Mauricette HARQUIN. [Ref.↑ 8,0 8,1]
  9. Peut-être s'agit-il de Marie Louise De La Marche, fille de François Louis, qui épousera le 18/12/1752 avec François Yves DE LESQUELEN François Yves, Chevalier Sergent Du Goasvennou. [Ref.↑]
  10. Mariage le 23/09/1732 à Quimper Saint Ronan entre :
    • LE BORGNE Jacques Vincent, majeur.
    Fils de Jacques , décédé et de LE BORGNE Catherine. Notes concernant l'époux : Messire, Seigneur de Kermorvan, originaire de Pleyber-Christ, dom à N.D. de Versailles / père de son vivant Ecuyer, Seigneur de Kermorvan / mère Dame de Kermorvan /
    • DE LA MARCHE Marie Thérèse, majeure.
    Fille de Louis René , décédé et de DE TREOURET Marie Rose. Notes concernant l'épouse : originaire du Grand-Ergué, dom à St Ronan / père de son vivant Ecuyer / mère Dame / [Ref.↑]
  11. Charles Jean Alexandre GELIN de PENNARUN, fils de Jean-Baptiste, né le 10 mars 1708, marié le 14 mars 1736 à Ploneour-Lanvern avec Marie Corentine du TRÉMIC de KERANEIZAN. [Ref.↑ 11,0 11,1 11,2]
  12. Le dénommé du Collier Hamon n'est à ce jour pas identifié. S'agit-il d'un gendre de Jean-Baptiste Gélin de Pennarun ? [Ref.↑]
  13. Livre, s.f. : ancienne monnaie de compte correspondant à l'origine à la valeur d'une livre d'argent et passée à moins de cinq grammes lors de l'adoption du système métrique ; source : Trésor Langue Française. La livre en tant pièce de monnaie n’existe pas. Le terme livre correspond à une unité de poids dans laquelle étaient taillés un certain nombre de flans pour en faire des pièces. Au temps de Charlemagne, la livre de métal était divisée en 20 parties égales pour en faire 20 sols. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]
  14. Sol, s.m. : pièce de monnaie correspondant à cette unité monétaire, à l'origine d'or puis d'argent, enfin de métal, et valant en France un vingtième de l'ancienne livre, soit douze deniers. Source : Trésor Langue Française. [Terme] [Lexique] [Ref.↑]



Thème de l'article : Etude et transcriptions d'actes anciens

Date de création : Décembre 2010    Dernière modification : 25.04.2016    Avancement : Image:Bullorange.gif [Développé]

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